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Les vidéos des séances du conseil municipal

Séance du 4 juillet 2020, premier conseil de la nouvelle municipalité

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Le conseil municipal de Strasbourg

Le conseil municipal est l’organe délibérant qui rythme la vie de la collectivité : c’est en son sein que seront prises les délibérations municipales majeures concernant les affaires de la commune.

Il est élu tous les 6 ans au suffrage universel direct et lors de sa première séance, il élit en son sein le Maire et les adjoints. Le nombre d'élus municipaux est fonction de la démographie : à Strasbourg, nous en avons 65.

Actuellement, notre conseil municipal se réunit environ 10 fois par an, généralement un lundi.

Quelques jours avant les séances, les affaires soumises au vote de l’assemblée sont préparées et examinées en séances non publiques par :

  • la conférence de la municipalité qui réunit le Maire, ses adjoints et les conseillers municipaux délégués, assistés par les chefs de service concernés par l'ordre du jour
  • la commission plénière, regroupant l'ensemble des conseillers municipaux.

Ces instances donnent leur avis, proposent des modifications ou suppression de points, avant le passage définitif en conseil municipal où ils seront délibérés.

Le déroulement d’une séance

Le Conseil municipal est présidé par le Maire qui procède à l’ouverture des séances et à l’appel nominal des conseillers municipaux. Au début de la séance, un ou plusieurs secrétaires de séances sont désignés.

Le Maire énumère ensuite l’ensemble des points proposés à l’ordre du jour. Le conseil municipal se prononce alors sur les projets de délibérations soumis à l’ordre du jour et retient ceux qui doivent être débattus.

Lors de la séance, les points retenus sont examinés et votés par les membres présents. Le maire doit veiller à ce que le quorum (présence de la majorité des membres en exercice) soit réuni lors de la mise en discussion de chaque question. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, ce qui veut dire que les abstentions, les bulletins nuls et les bulletins blancs ne sont pas comptabilisés.

Les délibérations votées sont transmises au contrôle de légalité de l’Etat représenté par la Préfecture. Parallèlement, elles sont publiées par voie d’affichage sur les panneaux situés à l'entrée du centre administratif. Elles sont aussi consignées dans un "recueil des actes administratifs de la Ville" publié trimestriellement et mis à la disposition du public.

Des séances publiques retransmises en direct et disponibles en différé

Tous les citoyens peuvent accéder aux délibérations portant sur les affaires communales, sans avoir à justifier de leurs motivations et de leur usage. Les séances qui se tiennent dans la salle des conseils située au centre administratif sont d’ailleurs ouvertes au public.

Afin d’informer les Strasbourgeois de manière élargie, la Ville filme les séances et les diffuse sur son site internet depuis juin 2009. Les séances qui durent en moyenne de 6 à 7 heures sont filmées selon une charte de filmage et grâce à un dispositif de 6 caméras robotisées. L’enregistrement permet de suivre les membres ainsi que les éventuelles projections de documents sur l’écran de la salle.

Les internautes qui ne peuvent suivre les séances en direct ont la possibilité de les consulter en différé après la fin du conseil. Pour ce faire, l’enregistrement de la séance est découpé en séquences clairement identifiées et indexées par point de l’ordre du jour débattu. A titre indicatif, un conseil municipal fait l’objet en général de 40 à 50 délibérations dont la moitié fait généralement l'objet de débats. Ainsi, l’internaute pourra choisir le ou les points de l’ordre du jour qui l’intéressent plus particulièrement. Il aura également accès aux délibérations au format PDF lorsqu’elles seront disponibles

Les vidéos des débats sont enfin conservées indéfiniment dans le système d’archivage électronique de la collectivité qui permet de garantir la pérennité de ces documents à valeur historique. Elles viennent en effet utilement compléter les documents papiers : le ton, les rires, les éclats, les échanges, les postures, les attitudes… qui confèrent une dimension supplémentaire aux dossiers écrits.

Pour accéder aux vidéos des conseils, rendez-vous sur le site de la Ville de Strasbourg et suivez le lien https://www.strasbourg.eu/conseils-municipaux