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Informations légales, techniques et éditoriales concernant le site Archives.Strasbourg.eu

Les Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg, sont un service de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg.

Informations éditoriales

Éditeur

Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg
32 Avenue du Rhin
67076 Strasbourg Cedex
Téléphone +33 (0)3 68.98.51.10

Nous contacter

Directeur de la publication : Laurence Perry

Responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques : Laurence Perry

Webmestre : Franck Burckel

Site réalisé par V-technologies, 3, rue Louis Boisramé 49000 Angers Téléphone : +33 (0)2 41 72 10 75

Équipe projet :
Franck Burckel (chef de projet utilisateur, contenus - Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg)

Rodrigue Franco (chef de projet - V-Technologies)

Catherine Haubtmann (chef de projet informatique - Service systèmes d'information télécommunication et réseaux)

Claude Kunze (chef de projet utilisateur, données métiers - Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg)

Pamela Richter (chef de projet communication - Service de la communication numérique)

Contenus

Textes : Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg

Crédits photographiques et crédits d'architectes : Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg si non mentionnés dans les crédits des images.

En cas d'oubli éventuel, merci de contacter les Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg.


Informations techniques

Hébergement : V-technologies

Développements techniques et design graphique: V-technologies

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  • Internet Explorer à partir de la version 11.0
  • Firefox à partir de la version 36
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  • Safari à partir de la version 8 sur MAC

ainsi que pour la plupart des appareils mobiles.


Contenu et propriété intellectuelle

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Les visiteurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site internet dans le cadre d'une utilisation personnelle. Ils peuvent également librement encourager d'autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site et leur indiquer comment les trouver.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni altération)
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Attention ! Certaines œuvres sont encore protégées au titre du droit de la propriété littéraire et artistique. Leur reproduction et leur représentation sur un site Internet, même personnel, sont soumises à une autorisation des ayants droit ou sociétés d'auteurs concernés.

Pour en savoir plus consultez les sites suivants :

site Web de l'ADAGP
site Web Sesam


Réutilisation des informations publiques

Les Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg conservent des documents administratifs dans lesquels figurent des informations publiques qui peuvent faire l’objet d’une réutilisation conformément à l'article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.

Deux catégories d'informations sont concernées ici :

- les informations publiques conservées aux Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg représentant l'ensemble des fonds d'archives versés par l'ensemble des producteurs d'archives publiques ;

- les informations publiques produites par les Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg telles que les inventaires et bases de données décrivant les contenus des documents conservées aux Archives municipales.

La réutilisation des informations publiques est définie comme une utilisation « à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus ».

Toute personne, physique ou morale, privée ou publique, qui sollicite la réutilisation des informations publiques conservées ou produites par les Archives municipales, doit en faire la demande préalable, quel que soit le type d’usage envisagé (privé, commercial, avec ou sans reproduction d’images, avec ou sans diffusion sur internet ou sur tout autre support), auprès de la directrice des Archives de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg – 32, avenue du Rhin, 67076 Strasbourg Cedex.


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