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1 MW - Délibérations, textes officiels, écrits depuis la Révolution française
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sommaire
Constitution française de 1791
Lois et décrets
Lois et décrets de la République et arrêtés du Directoire exécutif : répertoires alphabétiques.
Lois de l'Assemblée constituante
Assemblée Nationale, état des décrets transcrits dans les registres de la ville de Strasbourg ( 23 septembre 1789 - 4 janvier 1791) ; Administration centrale et départementale, état des lois et décrets (12 février 1791 - 22 juillet 1792).
Assemblée Législative : collection des lois.
Convention nationale : décrets imprimés.
Directoire : arrêtés, octobre 1795 - mai 1797 (vendémiaire an IV - floréal an V ).
Département du Bas - Rhin : arrêtés.
Recueil d'actes imprimés : comptes - rendus, proclamations des commissaires du roi, rapports avec l'Armée du Rhin, arrêtés en provenance des départements limitrophes ( 21 janvier 1791 - 23 septembre 1795).
Directoires du département du Bas-Rhin et du District de Strasbourg : textes imprimés.
Conseil général de la commune : procès - verbaux des séances.
Corps municipal : procès - verbaux des séances.
Bureau municipal : procès - verbaux des séances.
Corps municipal : arrêtés.
Bureau municipal : arrêtés par département thématique.
Municipalité : arrêtés et délibérations spécifiques.
Municipalité de Strasbourg : copies de correspondances ( 28 mai 1792 - 25 avril 1793).
Agent national près la commune de Strasbourg : répertoire de la correspondance active et passive, 24 thermidor an II - 3 germinal an IV (11 août 1794 - 23 mars 1796)
Corps municipal, département des travaux publics, eaux et forêts : répertoire des délibérations.
Municipalité révolutionnaire : publications officielles imprimées.
Municipalité : répertoire des publications par matière, avec renvoi aux dates des textes.
Tribunal de police municipale : procès-verbaux des séances et publications.
Société de la Révolution établie à Strasbourg (Amis de la Constitution) : procès - verbaux des séances.
Inventaire numérique des annexes aux délibérations du corps municipal dressé par l'archiviste J. Brucker, renvoi à une numérotation périmée (inutilisable).
Etat des lois promulguées par la Convention Nationale ; Actes du conseil exécutif de la nation ; Arrêtés des conseils généraux et directoires du département du Bas-Rhin et du district, septembre 1792 - septembre 1794.
Revolutionsschriften [Ecrits révolutionnaires].
Arrêtés du Maire
Municipalité : publications imprimées.
Enquête de police
Répertoire alphabétique avec renvoi à des numéros et des pages d'un volume non identifié, [début 19ème siècle].
Délibérations du conseil municipal : répertoire chronologique (3 frimaire an VI - 10 nivôse an XIV, 23 novembre 1797 au 31 décembre 1805).
Souvenir de la Révolution à Strasbourg : imprimés de la période révolutionnaire.
Conseil municipal : procès-verbaux des séances.
Commission et conseil municipaux : procès-verbaux des séances.
Conseil municipal : procès - verbaux des séances.
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1 MW 85 -
Corps municipal, département des travaux publics, eaux et forêts : répertoire des délibérations. -
1796
Teschnische Daten :
PAPIER
Thema :
CONSTRUCTION / FORET / FORET COMMUNALE / POLICE DES EAUX / VOIE COMMUNALE / Révolution de 1789
Organismus :
CONSEIL MUNICIPAL DE STRASBOURG
Dokumenttyp :
DELIBERATION, REPERTOIRE
Réalisé avec
Ligeo Archives
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