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70 W - Secrétariat des Conseils
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Conseil de communauté
séance du 15 janvier 1971
séance du 15 janvier 1971
séance du 19 février 1971
séance du 21 mai 1971
séance du 15 juin 1971
séance du 15 juin 1971
séance du 2 juillet 1971
séance du 24 septembre 1971
séance du 15 octobre 1971
séance du 19 novembre 1971
séance du 17 décembre 1971
séance du 28 janvier 1972
séance du 25 février 1972
séance du 25 février 1972
séance du 24 mars 1972
séance du 28 avril 1972
séance du 25 mai 1972
séance du 30 juin 1972
séance du 7 juillet 1972
séance du 29 septembre 1972
séance du 27 octobre 1972
séance du 24 novembre 1972
séance du 15 décembre 1972
séance du 14 janvier 1972
Bureau
16 février 1972
16 février 1972
10 mars 1972
12 mai 1972
16 juin 1972
30 juin et 06 juillet 1972
15 septembre 1972
11 octobre 1972
10 novembre 1972
1er décembre 1972
29 décembre 1972
12 janvier 1973
09 février 1973
Liste des autorisations spéciales de crédits additionnels postérieurs au vote du budget supplémentaire pour l'exercice 1972
Liste des autorisations spéciales de crédits additionnels postérieurs au vote du budget supplémentaire pour l'exercice 1972 (exemplaire modifié au cours de la séance du 09 février 1973).
Liste des autorisations spéciales de crédits additionnels postérieurs au vote du budget supplémentaire pour l'exercice 1972 (exemplaire définitif après modifications).
Bureau
16 mars 1973
13 avril 1973
11 mai 1973
15 juin 1973
Conseil de communauté
séance du 26 janvier 1973
séance du 26 janvier 1973
séance du 23 février 1973
séance du 28 mars 1973
séance du 27 avril 1973
séance du 25 mai 1973
séance du 29 juin 1973
séance du 29 juin 1973
séance du 28 septembre 1973
séance du 02 octobre 1973
séance du 29 octobre 1973
séance du 23 novembre 1973
séance du 14 décembre 1973
séance du 23 janvier 1974
séance du 05 février 1974
séance du 06 mars 1974
Bureau
12 septembre 1973
09 octobre 1973
09 novembre 1973
29 novembre 1973
19 décembre 1973
10 janvier 1974
15 février 1974
15 mars 1974
09 avril 1974
15 mai 1974
14 juin 1974
13 septembre 1974
10 octobre 1974
08 novembre 1974
29 novembre 1974
23 décembre 1974
Conseil de communauté
séance du 29 mars 1974
séance du 26 avril 1974
séance du 31 mai 1974
séance du 28 juin 1974
séance du 28 juin 1974
séance du 27 septembre 1974
séance du 25 octobre 1974
séance du 22 novembre 1974
séance du 13 décembre 1974
séance du 30 janvier 1975
séance du 28 février 1975
séance du 28 février 1976
séance du 25 mars 1974
séance du 05 mai 1974
Bureau
09 janvier 1975
13 février 1975
07 mars 1975
11 avril 1975
16 mai 1975
13 juin 1975
15 septembre 1975
15 septembre 1975
17 octobre 1975
07 novembre 1975
27 novembre 1975
18 décembre 1975
Conseil communautaire
séance du 30 mai 1975
séance du 30 mai 1975
séance du 27 juin 1975
séance du 27 juin 1975
séance du 26 septembre 1975
séance du 26 septembre 1975
séance du 04 novembre 1975 (48ème séance)
séance du 21 novembre 1975 (49ème séance)
séance du 12 décembre 1975 ( 50ème séance)
séance du 12 décembre 1975 ( 50ème séance)
séance du 29 janvier 1976 (51ème séance)
séance du 27 février 1976 (52ème séance)
séance du 25 mars 1976 (53ème séance)
séance du 29 avril 1976 (54èmè séance)
Budget primitif (annexe)
Commission des abattoirs et marchés
Commission de l'eau et de l'assainissement
Commission des finances (3/1)
Commission des finances (3/2)
Commission des incendies (4)
Commission des questions foncières et du logement (5/1)
Commission des questions foncières et du logement (5/2)
Commission des questions scolaires (6)
Commission du règlement et de l'organisation administrative (7)
Commission de la salubrité (8)
Commission des voies de communication (9/1)
Commission des voies de communication (9/2)
Commission des incendies (4)
Commission des questions scolaires (6)
Commission des voies de communication (9)
Commission des voies de communication (9)
Bureau
16 janvier 1976
13 février 1976
05 mars 1976
14 avril 1976
07 mai 1976
15 juin 1976
10 septembre 1976
15 octobre 1976
05 novembre 1976
Conseil de communauté
séance du 21 mai 1976
séance du 25 juin 1976
séance du 24 septembre 1976 (57ème séance)
séance du 24 septembre 1976 (57ème séance)
séance du 29 octobre 1976 (58ème séance)
séance du 25 novembre 1976 (59ème séance)
séance du 17 décembre 1976 (60ème séance)
Commission des abattoirs et marchés (1)
Commission de l'eau et de l'assainissement (2)
Commission des finances (3/1)
Commission des finances (3/2)
Commission des questions foncières et logement (5/1)
Commission des questions foncières et logement (5/2)
Commission des questions foncières et logement (5/3)
Commission du règlement et de l'organisation administrative (7)
Groupe de travail "piscine"
Commission des finances (annexe budgétaire)
Bureau
03 décembre 1976
22 décembre 1976
14 janvier 1977
11 février 1977
Notice de présentation du compte administratif (10 exemplaires) Ville de Strasbourg 1976
Notice de présentation du compte administratif (2 exemplaires) CUS 1978
Bureau
10 juin 1977
09 septembre 1977
14 octobre 1977
09 novembre 1977
02 décembre 1977
Conseil de communauté
séance du 3 février 1977 (61ème séance)
séance du 25 février 1977 (62ème séance)
séance du 13 mai 1977
Conseil de commission plénière
séance du 24 juin 1977 (1)
séance du 24 juin 1977 (2)
Conseil de communauté
séance du 23 septembre 1977 (1)
séance du 23 septembre 1977 (2)
séance du 28 octobre 1977
séance du 25 novembre 1977
séance du 16 décembre 1977
Commission des abattoirs et marchés (1)
Commission de l'eau et de l'assainissement (2)
Commission conjointe (finances, Q.E.L, transports collectifs) (3)
Commission des incendies (4)
Commission des piscines (5)
Commission des questions foncières et logement (5)
Commission des questions scolaires (6)
Commission des voies de communication (9)
Commission des transports collectifs (10)
Bureau
13 janvier 1978
13 février 1978
17 mars 1978
14 avril 1978
12 mai 1978
16 juin 1978
Bureau exceptionnel - 30 juin 1978
8 septembre 1978
13 octobre 1978
03 novembre 1978
Bureau exceptionnel - 10 novembre 1978
1er décembre 1978
Commission des abattoirs et marchés
Commission de l'eau et assainissement
Commission des finances
Commission des questions foncières et du logement
Commission des questions foncières et du logement
Commission des questions scolaires
Commission des voies de communication
Commission des incendies
Commission des piscines
Conseil de communauté
séance du 03 février 1978
séance du 07 avril 1978
séance du 07 avril 1978
séance du 28 avril 1978
séance du 02 juin 1978
séance du 30 juin 1978
séance du 22 septembre 1978
séance du 27 octobre 1978
séance du 17 novembre 1978
séance du 15 décembre 1978
Bureau
16 janvier 1979
02 février 1979
09 mars 1979
06 avril 1979
18 mai 1979
15 juin 1979
14 septembre 1979
12 octobre 1979
09 novembre 1979
07 décembre 1979
Commission des finances
Commission des incendies
Commission des abattoirs
Commission des piscines
Commission des questions foncières et du logement
Commission des finances
Commission de l'eau et de l'assainissement
Commission des questions scolaires
Commission des voies de communication
Commission des questions foncières et du logement
Conseil de communauté - séance du 26 janvier 1979
Projet de budget primitif
Conseil de communauté
séance du 02 mars 1979
séance du 23 mars 1979
séance du 27 avril 1979
séance du 1er juin 1979
séance du 29 juin 1979
séance du 28 septembre 1979
séance du 26 octobre 1979
séance du 26 novembre 1979
séance du 26 novembre 1979
séance du 21 décembre 1979
Bureau
séance du 11 janvier 1980
séance du 08 février 1980
séance du 07 mars 1980
séance du 11 avril 1980
séance du 09 mai 1980
séance du 13 juin 1980
séance du 12 septembre 1980
séance du 10 octobre 1980
séance du 07 novembre 1980
séance du 05 décembre 1980
Conseil de communauté
séance du 25 janvier 1980
séance du 22 février 1980
séance du 21 mars 1980
séance du 25 avril 1980
Plan de circulation
Conseil de communauté
séance du 23 mai 1980
séance du 27 juin 1980
séance du 26 septembre 1980
séance du 24 octobre 1980
séance du 21 novembre 1980
séance du 19 décembre 1980 (1)
séance du 19 décembre 1980 (2)
Commission des questions scolaires
Commissions des voies de communication (1)
Commissions des voies de communication (2)
Commission de l'eau et assainissement
Commission des questions foncières et logement (1)
Commission des questions foncières et logement (2)
Commission des questions foncières et logement (3)
Commission des finances (1)
Commission des finances (2)
Commission des piscines
Commission de la salubrité
Commission des abattoirs
Commission des transports collectifs
Commission des incendies et secours
Bureau
16 janvier 1981
13 février 1981
13 mars 1981
10 avril 1981
08 mai 1981
12 juin 1981
26 juin 1981
11 septembre 1981
16 octobre 1981
13 novembre 1981
04 décembre 1981
Commission des questions scolaires
Commission des questions foncières et du logement (1)
Commission des questions foncières et du logement (2)
Commission des finances (1)
Commission des finances (2)
Commission des abattoirs
Commission de la salubrité
Commission des transports collectifs
Commission des piscines
Commission des voies de communication (1)
Commission des voies de communication (2)
Commission des incendies
Commission de l'eau et assainissement
Bureau
15 janvier 1982
30 janvier 1982
05 février 1982
05 mars 1982
02 avril 1982
07 mai 1982
15 juin 1982
10 septembre 1982
08 octobre 1982
05 novembre 1982
03 décembre 1982
Commission des questions scolaires
Commission de la salubrité
Commission de l'eau et assainissement
Commission des abattoirs
Commission des piscines
Commission des questions foncières et du logement (1)
Commission des questions foncières et du logement (2)
Commission des transports collectifs
Commission des finances
Commission des voies de communication
Präsentierung der Notizen
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70 W 278 -
Commission des questions foncières et logement (1) -
1980/1980
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT
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70 W 279 -
Commission des questions foncières et logement (2) -
1980/1980
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT
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70 W 280 -
Commission des questions foncières et logement (3) -
1980/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT
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70 W 281 -
Commission des finances (1) -
1980/1980
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
FINANCES PUBLIQUES
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70 W 282 -
Commission des finances (2) -
1980/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
FINANCES PUBLIQUES
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70 W 283 -
Commission des piscines -
1980/1980
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PISCINE
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70 W 284 -
Commission de la salubrité -
1980/1980
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
ACTION SANITAIRE
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70 W 285 -
Commission des abattoirs -
1979/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
ABATTOIR
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70 W 286 -
Commission des transports collectifs -
1979/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
TRANSPORT EN COMMUN
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70 W 287 -
Commission des incendies et secours -
1980/1980
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PROTECTION CIVILE / INCENDIE
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70 W 288-298 -
Bureau -
1980/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
PAPIER
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70 W 288 -
16 janvier 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 289 -
13 février 1981 -
1980/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 290 -
13 mars 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 291 -
10 avril 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 292 -
08 mai 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 293 -
12 juin 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 294 -
26 juin 1981 -
1980/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 295 -
11 septembre 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 296 -
16 octobre 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 297 -
13 novembre 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 298 -
04 décembre 1981 -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 299 -
Commission des questions scolaires -
1981/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
COMMISSION COMMUNAUTAIRE / EDUCATION
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70 W 300 -
Commission des questions foncières et du logement (1) -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT
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70 W 301 -
Commission des questions foncières et du logement (2) -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT
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70 W 302 -
Commission des finances (1) -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
FINANCES PUBLIQUES
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70 W 303 -
Commission des finances (2) -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
FINANCES PUBLIQUES
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70 W 304 -
Commission des abattoirs -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
ABATTOIR
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70 W 305 -
Commission de la salubrité -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
ACTION SANITAIRE
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70 W 306 -
Commission des transports collectifs -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
TRANSPORT EN COMMUN
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70 W 307 -
Commission des piscines -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PISCINE
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70 W 308 -
Commission des voies de communication (1) -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
VOIRIE
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70 W 309 -
Commission des voies de communication (2) -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
VOIRIE
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70 W 310 -
Commission des incendies -
1980/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PROTECTION CIVILE / INCENDIE
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70 W 311 -
Commission de l'eau et assainissement -
1981/1981
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
EAU / TRAITEMENT DES EAUX USEES
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70 W 312-322 -
Bureau -
1981/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
PAPIER
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70 W 312 -
15 janvier 1982 -
1981/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 313 -
30 janvier 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 314 -
05 février 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 315 -
05 mars 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 316 -
02 avril 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 317 -
07 mai 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 318 -
15 juin 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 319 -
10 septembre 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 320 -
08 octobre 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 321 -
05 novembre 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 322 -
03 décembre 1982 -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
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70 W 323 -
Commission des questions scolaires -
1982/1983
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
EDUCATION
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70 W 324 -
Commission de la salubrité -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
ACTION SANITAIRE
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70 W 325 -
Commission de l'eau et assainissement -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
EAU / TRAITEMENT DES EAUX USEES
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70 W 326 -
Commission des abattoirs -
1982/1983
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
ABATTOIR
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70 W 327 -
Commission des piscines -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PISCINE
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70 W 328 -
Commission des questions foncières et du logement (1) -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT
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70 W 329 -
Commission des questions foncières et du logement (2) -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT
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70 W 330 -
Commission des transports collectifs -
1982/1982
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
TRANSPORT EN COMMUN
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70 W 331 -
Commission des finances -
1982/1983
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
FINANCES PUBLIQUES
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70 W 332 -
Commission des voies de communication -
1982/1983
Beschreibung des Herstellers :
Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
COMMUNICATIONS
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