Ouverture de séance et appel nominal, Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Ordre du jour, Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 1. Modalités réglementaires avant le vote du Budget primitif 2015., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 8. Protocole d'accord en vue de la conclusion du contrat de plan pour la période 2015 - 2020., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 9. Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 12. ZAC ' Entrée Nord ' Reichstett, attribution de la concession à l'issue de la phase de négociation., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 15. Déclaration d'intérêt général du projet de construction d'une chaufferie collective dans le quartier du Wacken à Strasbourg et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg. - Point 28. Délégation de service public relative à la construction et l’exploitation d’une chaufferie collective et d’un réseau de chaleur sur le site du quartier du Wacken à Strasbourg, avenant n°1, mise à disposition d’ouvrages et autorisation de l’exportation de chaleur hors du périmètre délégué., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 26. Le projet d’expérimentation pour un accès social à l’eau., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 27. Mise en œuvre de la Redevance spéciale déchets pour l'année 2015., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 29. Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Elsau, principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux et avenant n° 4 au contrat de délégation de service public. - Point 30. Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Esplanade, principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux de chaleur et avenant n° 3 au contrat de délégation de service public., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 32. Motion pour la taxe poids lourds à l’initiative du groupe des élu-e-s écologistes et citoyens., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 33. Demande d'information sur le contrat triennal., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Point 34. Communications., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-12-19 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-12-19 |
Ouverture de séance et appel nominal, Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Ordre du jour, Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 1. Election d'un membre du Bureau. - Point 2. Représentations de la CUS au Conseil et au Bureau de l'Eurodistrict suite à l'élargissement de l'Eurodistrict., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 3. Décision modificative n° 2 de la CUS., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 5. Adhésion de la Communauté urbaine de Strasbourg à l'Agence France Locale., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 8. Rapport d'activité 2013 du comité d'éthique vidéoprotection. - Point 9. Actualisation de la composition du Comité d'éthique vidéoprotection et désignation de son Président., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 10. Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine de Strasbourg au sein du Fonds d'Aide aux Jeunes., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 11. Raffinerie de Reichstett, validation du partenariat avec la société BROWNFIELDS, repreneur du site, et des conditions de l'acquisition de terrains non bâtis d'environ 380 hectares., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 12. ZAC Bon Pasteur à Strasbourg, clôture de l'opération et de la concession d'aménagement et suppression de la ZAC., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 13. Evolution de la fiscalité de l'urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement) applicable à la zone CEN UA5 et à la zone MEI UB3 du POS de Strasbourg ainsi qu'au secteur des friches industrielles de l'entrée sud de Schiltigheim., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 15. 4ème Programme Local de l'Habitat, point d'étape annuel., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 17. Evolution des statuts de l'association coopérative HABITAT DE L'ILL., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 20. Déclaration de projet général relative au réaménagement de la rue du Péage à Strasbourg (Port du Rhin), convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Strasbourg à la CUS, acquisitions foncières nécessaires au projet, désignations., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 27. Interpellation de Mme Jurdant-Pfeiffer au sujet du Label French Tech., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 28. Communication concernant les énergies renouvelables., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 29. Communication concernant l'usine Senerval., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Ouverture de séance et appel nominal, Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Ordre du jour, Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 1. Budget primitif 2016 de l'Eurométropole., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 16. Lancement de la procédure de déclaration de projet visant à la requalification du site industriel FISCHER à Schiltigheim., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 31. Mise en œuvre du Schéma Directeur des Transports Collectifs (SDTC) 2010 - 2025. - Point 32. Approbation de l'Avant-Projet de l'opération de prolongement 'Nord' de la ligne E du réseau tramway à Strasbourg/Robertsau à l'horizon début 2019. - Point 33. Poursuite de l’instruction du projet d’extension Ouest du réseau tramway de l’agglomération Strasbourgeoise, organisation d’une concertation supplémentaire depuis le centre ville vers Koenigshoffen., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 37. Projet urbain des Halles, lancement de la première phase du projet concernant le devenir et la gestion des parkings., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 41. Convention de délégation de service public relative à l’exploitation du système de vélos partagés « VELHOP » : avenant n°2., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 45. Strasbourg Eco 2030., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 52. Règlement d’assainissement de l’Eurométropole de Strasbourg, modification des articles 48 et 49 du chapitre V - Les installations sanitaires intérieures., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Point 53. Mise en œuvre de la Redevance Spéciale déchets pour l’année 2016., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |
Ouverture de séance et appel nominal, Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Ordre du jour, Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 1. Débat d'orientation budgétaire 2016 de l'Eurométropole de Strasbourg., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 2. Décision modificative n°2 de l'Eurométropole., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 4. Fixation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d'électricité., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 7. Schéma départemental de coopération intercommunale, rattachement de la Communauté de communes des Châteaux à l’Eurométropole de Strasbourg., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 8. Extension du Pôle métropolitain Strasbourg-Mulhouse à la communauté d’agglomération de Colmar., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 14. Comité d'éthique vidéoprotection, composition et rapport d'activité 2014-2015., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 15. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 23. Résorption des logements vacants du parc privé, lancement d'un appel à référencement d'opérateurs économiques pour les travaux d'entretien et de remise aux normes des logements vacants du parc privé., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |
Point 24. CUS-HABITAT, garantie d’emprunt pour la lettre d’offre globale contractée par l’OPH CUS-Habitat pour les exercices de programmation 2015/2016., Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-11-27 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-11-27 |