Point 1. Election d'un membre du Bureau. - Point 2. Représentations de la CUS au Conseil et au Bureau de l'Eurodistrict suite à l'élargissement de l'Eurodistrict., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 3. Décision modificative n° 2 de la CUS., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 5. Adhésion de la Communauté urbaine de Strasbourg à l'Agence France Locale., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 8. Rapport d'activité 2013 du comité d'éthique vidéoprotection. - Point 9. Actualisation de la composition du Comité d'éthique vidéoprotection et désignation de son Président., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 10. Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine de Strasbourg au sein du Fonds d'Aide aux Jeunes., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 11. Raffinerie de Reichstett, validation du partenariat avec la société BROWNFIELDS, repreneur du site, et des conditions de l'acquisition de terrains non bâtis d'environ 380 hectares., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 12. ZAC Bon Pasteur à Strasbourg, clôture de l'opération et de la concession d'aménagement et suppression de la ZAC., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 13. Evolution de la fiscalité de l'urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement) applicable à la zone CEN UA5 et à la zone MEI UB3 du POS de Strasbourg ainsi qu'au secteur des friches industrielles de l'entrée sud de Schiltigheim., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 15. 4ème Programme Local de l'Habitat, point d'étape annuel., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 17. Evolution des statuts de l'association coopérative HABITAT DE L'ILL., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 20. Déclaration de projet général relative au réaménagement de la rue du Péage à Strasbourg (Port du Rhin), convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Strasbourg à la CUS, acquisitions foncières nécessaires au projet, désignations., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 27. Interpellation de Mme Jurdant-Pfeiffer au sujet du Label French Tech., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 28. Communication concernant les énergies renouvelables., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Point 29. Communication concernant l'usine Senerval., Conseil de la communauté urbaine de Strasbourg du 2014-11-28 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2014-11-28 |
Ouverture de séance et appel nominal, Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 2015-12-18 : enregistrements audiovisuels Beschreibung des Inhalts : 2015-12-18 |