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Liste der 147 zutreffenden Inventare
Point 4. Approbation du compte administratif 2016 de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 5. Approbation du compte administratif 2016 de la Communauté de communes les Châteaux.
Point 9. Budget supplémentaire 2017 de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 10. Modification du règlement intérieur du Conseil de l’Eurométropole du Strasbourg.
Point 17. Avis du conseil de l’Eurométropole sur le projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) de l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de la consultation des Personnes Publiques et Organismes Associés.
Point 34. Prolongement Nord de la ligne E du tramway à la Robertsau, acquisitions foncières.
Point 42. Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est concernant l’examen de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’année 2015.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Rapport de développement durable de l’Eurométropole de Strasbourg 2015.
Point 2. Budget primitif 2017 de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 5. Représentation de l’Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.
Point 9. Avis sur la demande de retrait de la communauté de communes de la Basse Zorn du syndicat mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS).
Point 10a. Secteur Deux-Rives, vente de parcelles appartenant à l’Eurométropole de Strasbourg pour l’implantation d’un ensemble hospitalier, d’un parking silo, et de projets complémentaires à ces activités sur un site géographique unique (ancien Foirail au Port du Rhin). - Point 10b. Clinique Rhéna.
Point 11. Aides à la pierre pour le parc locatif social, révision des délibérations cadres fixant les aides de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 14. Convention de délégation de service public relative à l’exploitation du système de vélos partagés Vélhop"
Point 15. Pacte métropolitain d’innovation.
Point 17. Point d'actualité : Usine d’incinération.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1 Débat d’orientations budgétaires 2017 de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 9 Signature du Contrat Territoire Zéro Déchet, Zéro Gaspillage avec l’Ademe, mise en place de la politique de réduction, recyclage et valorisation des déchets de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 11. Présentation du rapport sur l’usine d’incinération, suspension de séance pour intervention devant le conseil de personnes non élues.
Point 12. Question d'actualité : Qualité de l’air.
Point 1. Installation du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 2. Election du/de la Président-e de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 3. Fixation du nombre de Vice-présidents-es de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 4. Election des Vice-Présidents-es de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 5. Composition du Bureau du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 6. Election du Bureau.
Point 7. Charte de l’élu local.
Point 8. Application de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations du Conseil au Président.
Point 9. Application de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations de l’assemblée au Bureau.
Point 10. Actes authentiques établis en la forme administrative.
Point 11. Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil de l’Eurométropole et fixation des frais de représentation du Président.
Point 12. Adoption du règlement intérieur.
Point 13. Création des Commissions thématiques.
Point 14. Autorisation donnée aux représentants de l’Eurométropole de Strasbourg au sein de diverses sociétés d’économie mixte, établissements publics, associations et organismes divers à se porter candidats aux fonctions de Président ou Vice-Président et à percevoir une rémunération.
Point 15. Fusion de l’Eurométropole de Strasbourg avec la Communauté de communes les Châteaux, confirmation de l’intérêt métropolitain.
Point 16. Actualisation du tableau des emplois.
Point 17. Représentations de l’Eurométropole de Strasbourg, désignations.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Décision modificative n°1 de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 4. Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Point 5. Avenant n°6 de prolongation de contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l’exploitation des restaurants administratifs de l’Eurométropole. - Point 6. Délégation de service public relative à l’exploitation des restaurants administratifs et de leurs cafétérias de l’Eurométropole de Strasbourg sur les sites du Centre administratif et de la Fédération.
Point 7. Acquisition par l’Eurométropole de Strasbourg auprès de la Ville de Strasbourg d’une emprise foncière située rue Fritz Kieffer à Strasbourg. Déconstruction des installations du SUC et aménagement d’une plateforme polyvalente sur le site. - Point 8. Déclaration d’intérêt général du projet de liaison routière entre l’ancienne autoroute A 350 et la rue Fritz Kieffer, liaison dénommée rue Alice Mosnier.
Point 10. Déclaration d’intérêt général du projet portant sur la requalification du site Fischer et approbation de la mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols (POS) de Schiltigheim.
Point 12. BATIGERE NORD-EST, réaménagement de dette auprès de DEXIA Crédit Local.
Point 13. Mise à jour du dispositif de prise en garantie des emprunts souscrits par les bailleurs sociaux pour le financement des opérations de logement social.

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