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Liste der 147 zutreffenden Inventare
Point 1. Avis du conseil de l'Eurométropole sur le Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du Rhin.
Point 3. Réseau de chaleur de l'Esplanade, fourniture de chaleur d'une centrale de cogénération biomasse dans le cadre de l'appel à projets pour la réalisation d'installation de production d'électricité par biomasse. - Point 4. Réseau de chaleur de l'Elsau, fourniture de chaleur d'une centrale de cogénération biomasse dans le cadre de l'appel à projets pour la réalisation d'installation de production d'électricité par biomasse.
Point 5. Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg dans les conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (collèges et lycées).
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Rapport d’activité du Conseil de développement de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 2. Modalités de fonctionnement jusqu’au vote du budget primitif 2017.
Point 4. Compte-rendu de l’activité 2015 des sociétés à capitaux mixtes de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 8. Transferts de compétences du Département du Bas-Rhin à l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 15. Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU), du zonage d’assainissement de l’Eurométropole de Strasbourg et accord à la modification des périmètres de protection liés aux Monuments Historiques pour les communes de Bischheim, Eschau, Fegersheim, Geispolsheim, Lipsheim, Plobsheim, Reichstett et La Wantzenau. - Point 16. Instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg. Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le Secteur Patrimonial Remarquable de la ville de Strasbourg.
Point 22. 4ème PLH, point d’étape annuel.
Point 39. Clôture de séance.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 4. Représentation de l’Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.
Point 5. Approbation du dossier de réalisation de la ZAC « Zone Commerciale Nord », principe de déclassement d’une partie du réseau viaire.
Point 16. Construction du Pôle d’Administration Publique de Strasbourg et du Pôle de Compétence en Propriété Intellectuelle (PAPS PCPI), opérations de réparation et préfinancement.
Point 17. Soutien au dispositif compétitivité et croissance de l’aéroport pour la période 2016-2019.
Point 22. Projet de rénovation des Bains Municipaux, demande de retrait de l’intérêt métropolitain de la compétence « piscines » pour l’équipement « Bains de la Victoire » à Strasbourg. Restitution de la compétence à la ville de Strasbourg. Cadrage général du programme et du montage opérationnel.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Election de quatre membres du Bureau.
Point 3. Approbation des comptes de gestion 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 4. Approbation du compte administratif 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 5. Reversement partiel à l'occasion du budget supplémentaire 2016 des excédents du budget annexe de l’eau et du budget annexe de l’assainissement vers le budget principal. - Point 8. Budget supplémentaire 2016 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 18. Autorisation de percevoir des contributions départementales.
Point 33. Evolutions du programme d'intérêt général (PIG) « Habiter Mieux », nouvelles modalités financières 2016 et renouvellement.
Point 45. Bilan de la concertation tram Koenigshoffen.
Point 55. Travaux de mise en conformité des générateurs à la chaufferie du réseau de chaleur de l’Esplanade et passation d’un avenant n°5 au contrat de DSP.
Point 60. Déploiement de la Redevance Spéciale déchets pour les professionnels.
Point 64. Conclusion d'avenants aux conventions d'occupation du Rhenus Sport et du stade de la Meinau.
Ouverture de séance et appel nominal
Point 3. Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Point 5. Politique de réduction, recyclage et valorisation des déchets de l’Eurométropole de Strasbourg : vers un Territoire Zéro Déchet, Zéro Gaspillage.
Point 6. Avenant n°6 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.
Point 7. Dispositif d’appui à l’investissement public local, construction de vestiaires et d’un club house au stade municipal de La Wantzenau, accord de principe de l’Eurométropole.
Point 8. Interpellation de Mme Pascale Jurdant-Pfeiffer sur les Certificats d’Economie d’Energie.
Point 9. Team Strasbourg.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 2. Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Point 3. Demandes de remise gracieuse.
Point 4. Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU), lancements des marchés d’études et de missions d’accompagnement.
Point 10. Convention de partenariat entre la Région, l’association Eco quartier Strasbourg et l’Eurométropole de Strasbourg concernant la création d'une plateforme locale de rénovation via le Service intégré de rénovation énergétique (SIRE).
Point 13. Contrats de mixité sociale entre les communes carencées, l'Etat et l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 16. CUS-Habitat, réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 17-18-19-20-21-22. Opération d’acquisition et construction de logements, participations financières et garantie d'emprunts.
Point 23. Revalorisation des tarifs CTS et évolution de la billettique.
Point 27. Protocole d'accord relatif à l'indemnisation des agriculteurs impactés par les projets urbains.
Point 28. Convention avec la Chambre de métiers d'Alsace.

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