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Liste der 147 zutreffenden Inventare
Point 32. Usage du TER par les abonnés CTS dans l’Eurométropole.
Point 33. Convention pour la réalisation de l’autoroute de contournement Ouest de Strasbourg (A355).
Point 38. Evolution de la taxe de séjour.
Point 51. Motion pour la COP21 à l’initiative des élus écologistes et citoyens «En faveur de la transition énergétique et du climat».
Point 52. Question d'actualité : Usine d'incinération.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 2. Approbation des comptes de gestion 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Point 3. Approbation du compte administratif 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Point 4. Affectation du résultat 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Point 5. Budget supplémentaire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 8. Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Point 12. Approbation de la modification n°9 du POS de la commune de Schiltigheim.
Point 17. Secteur Deux-Rives, vente d'un terrain pour l'implantation d’un projet d’investissement privé, composé de cabinets médicaux et de laboratoires, implanté à proximité immédiate du projet de regroupement des trois cliniques sur l'ancien site Foirail au Port du Rhin.
Point 18. Vente de l'ensemble immobilier sis, 11 rue de la Nuée Bleue à Strasbourg - Ancien Hôtel de Police.
Point 34. Mise en accessibilité transport (liste des arrêts prioritaires) et mise en accessibilité des ERP de l’Eurométropole (Agenda d’accessibilité programmée).
Point 36. Revalorisation des tarifs CTS.
Point 37. Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant. - Point 38. Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès du LCL et du Crédit Coopératif pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant.
Point 47. Avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.
Point 48. Réalisation d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage dans le cadre du renouvellement des délégations de services publics des réseaux de chaleur de l’Esplanade et de l’Elsau et d’une prestation de schéma directeur des réseaux de chaleur de existants de l’Eurométropole.
Point 49. Rénovation des Bains Municipaux de Strasbourg, mission d’étude à la Société Publique Locale Deux Rives.
Point 50. Convention-cadre du Contrat de Ville.
Point 53. Interpellation de Mme Laurence VATON : pour le respect de la condition animale sur le territoire de l'Eurométropole.
Point 54. Motion présentée par M. Yves BUR relative à la mise en service du GCO et interdiction de transit des poids lourds sur l’A35.
Point 55. Motion : soutien de l’Eurométropole de Strasbourg à la candidature de la France à l’organisation de l’exposition universelle 2025.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Election d'un membre du Bureau.
Point 2. Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 3. Garantie d'emprunt accordée au Groupe Agence France Locale suite à l'adhésion de l'Eurométropole à l'Agence France Locale.
Point 5. Poursuite de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg sous le régime de la loi « ALUR », qui tienne lieu de Programme Local de l’Habitat et de Plan de Déplacements Urbains.
Point 6. Délibération fixant les modalités de la collaboration des communes avec l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 10. Transfert du Droit de Préemption Urbain 'logement social' sur les communes sous constat de carence au titre de la loi SRU.
Point 16. Agriculture périurbaine : reconduction du partenariat avec la Chambre d'Agriculture et l'OPABA.
Point 22. Lancement de la procédure de délégation de service public relative à l'exploitation de la chaufferie collective et du réseau de chaleur des quartiers de Hautepierre et Poteries à Strasbourg.
Point 24. Point de situation dossier Usine d'incinération des ordures ménagères.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1a. Budget primitif 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg, présentation et 1er tour de parole. - Point 1b. Budget primitif 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg, 2ème tour de parole. - Point 1c. Budget primitif 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg, 3ème tour de parole. - Point 1d. Budget primitif 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg, conclusion et vote.
Point 7. Contrat triennal « Strasbourg, capitale européenne » pour la période 2015-2017.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Création du Conseil de développement de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 4. Débat d'orientations budgétaires 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 6. Assurer l'avenir du service public de l'Eurométropole et de la Ville de Strasbourg.
Point 16. Délégation de service public pour l'exploitation du Palais de la Musique et des Congrès et du Parc des Expositions du Wacken, approbation du délégataire et des termes du contrat.
Point 23. Avenant n°4 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point d’actualité concernant le pôle administratif public de Strasbourg (PAPS) et le pôle de compétence en propriété intellectuelle (PCPI).

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