Präsentierung der Notizen

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  538 W 68-69 - Commune de Reichstett. - 1969/1990

  Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS

  Teschnische Daten : PAPIER

  Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme

  Ort : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

  
  
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    538 W 68 - Plan d'urbanisme directeur, projets, mise à enquête publique et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1972

    Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme

    Teschnische Daten : Papier

    Thema : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    Ort : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    
    
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    538 W 69 - Plan d'urbanisme directeur, révision, établissement d'un P.O.S., ouverture d'enquête publique, modifications et adoption du projet "arrêté" : procédure d'instruction du projet, motion du conseil municipal relative au syndicat et au projet d'aménagement de la Souffel, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1990

    Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme

    Teschnische Daten : Papier

    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
    PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    Ort : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)