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538 W - Urbanisme POS

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Präsentierung der Notizen

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  • 538 W 123-126 - Commune de Wolfisheim. - 1969/1991
    Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS
    Teschnische Daten : PAPIER
    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Ort : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 123 - Plan d'urbanisme directeur et complémentaire, projet, révision et enquête publique : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1971
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Ort : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 124 - Plan d'occupation des sols, étude de détail et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports, plans. - 1971/1980
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 125 - Plan d'occupation des sols, mise à jour du projet, composition du groupe de travail et deuxième consultation du conseil de la Communauté urbaine avant publication : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral. - 1980/1983
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 126 - Plan d'occupation des sols, ouverture de l'enquête publique, modalités d'association des personnes publiques, révision, approbation et prolongation de l'application anticipée : délibération et arrêté de la Communauté urbaine, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1984/1991
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)