Präsentierung der Notizen

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  538 W 74-75 - Commune de Souffelweyersheim. - 1969/1987

  Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS

  Teschnische Daten : PAPIER

  Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme

  Ort : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

  
  
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    538 W 74 - Plan d'urbanisme directeur, propositions, enquête publique, approbation, litiges, révision, transformation en plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapport, PV de réunions, plans. - 1969/1981

    Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme

    Teschnische Daten : Papier

    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    Ort : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

    
    
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    538 W 75 - Plan d'occupation des sols approuvé de 1981, révision, composition des groupes de travail, modalités d'association des personnes publiques, adoption du projet, enquête publique et conclusions, accord de permis de construire 11, rue du Moulin, projet d'urbanisation de la zone II NA4, approbation du plan révisé, publication, mise à jour des servitudes d'utilité publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1983/1987

    Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme

    Teschnische Daten : Papier

    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    Ort : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)