934 W 161 - Jeanne d'Arc, rue, n°6-10/II : bâtiment industriel, bureaux - 1986/1994 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / BATIMENT INDUSTRIEL / ECONOMIE / EQUIPEMENT / INDUSTRIE / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 162 - Jeanne d'Arc, rue, n°9 : immeuble d'habitation - 1899/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 163 - Jeanne d'Arc, rue, n°13a : immeuble d'habitation - 1992/1995 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 164 - Jeanne d'Arc, rue, n°14 : eglise Saint Louis, garage - 1967/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EDIFICE CULTUEL / EQUIPEMENT / OPINION / URBANISME / VIE RELIGIEUSE / Police du bâtiment Lieu : SAINT-LOUIS (EGLISE) / Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 165 - Jeanne d'Arc, rue, n°15 : refus déclaration de travaux n°48293V3539 - 1993/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 166 - Jeanne d'Arc, rue, n°15 : refus déclaration de travaux n°48292V3145 - 1992/1993 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 167 - Jeanne d'Arc, rue, n°21 : maison d'habitation - 1911/1993 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 168 - Jeanne d'Arc, rue, n°21 : permis de construire n°06748296V00259 retiré - 1996/1997 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 169 - Jeanne d'Arc, rue, n°24 : dossier provisoire - 1995/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 170 - Jeanne d'Arc, rue, n°26 : permis de construire n°48294V0128 périmé - 1994/1997 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 171 - Jeanne d'Arc, rue, n°27 : affaire juridique - 1992/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / CONTENTIEUX ADMINISTRATIF / EQUIPEMENT / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 172 - Jeanne d'Arc, rue, n°27 : demande de renseignement - 1994/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 173 - Jeanne d'Arc, rue, n°28 : immeuble d'habitation - 1892/1994 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 174 - Jeanne d'Arc, rue, n°30 : déclaration de travaux n°06748295V00939 annulée - 1995/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 175 - Jeanne d'Arc, rue, n°30 : permis de construire n°06748295V00367 annulé - 1995/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 176 - Jeanne d'Arc, rue, n°33 : maison d'habitation - 1960/1994 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 177 - Jeanne d'Arc, rue, n°35-37 : maison d'habitation - 1902/1994 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 178 - Jeanne d'Arc, rue, n°42 : maison d'habitation - 1930/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 179 - Jeanne d'Arc, rue, n°42 : dossier photographique - 1996/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Données techniques : Photographie Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Arc, rue Jeanne d' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 180 - Jésuites, rue des, sans n° : divers - 1988/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jésuites, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |