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667 W - Secrétariat des Conseils

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  • 667 W 14-20 - Conseil municipal : délibérations - 1989/1990
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 14 - 30 janvier, 27 février (2 dossiers). - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 15 - 29 juin, 26 juin. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 16 - 28 juillet, 25 septembre, 30 octobre. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 17 - 27 novembre, 18 décembre. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 18 - 29 janvier, 26 février, 26 mars. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 19 - 30 avril, 28 mai, 25 juin. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 20 - 24 septembre, 29 octobre, 26 novembre. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés