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667 W - Secrétariat des Conseils

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  • 667 W 1 - Bureau communautaire, réunion préparatoire au conseil de la communauté urbaine : 13 janvier, 10 février, 9 juin, 8 septembre, 13 octobre, 10 novembre, 7 décembre. - 1989
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés

  • 667 W 2-5 - Conseil de la Communauté Urbaine de Strasbourg, réunion publique: délibérations. - 1989
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 2 - 27 janvier, 24 février (2 dossiers). - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 3 - 19 mai (séance d'installation), 29 juin (2 dossiers). - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 4 - 22 septembre (2 dossiers), 27 octobre. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 5 - 24 novembre (tramway), 22 décembre. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

  • 667 W 6 - Bureau, réunion préparatoire au conseil communautaire et vice-présidents: 5 et 12 janvier, 2 février, 9 mars, 4 mai, 6 avril, 8 juin, 7 septembre, 15 octobre (projet d'agglomération). - 1990
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés

  • 667 W 7 - Bureau, réunion préparatoire au conseil communautaire : 5 octobre, 9 novembre et 7 décembre. Commissions Abattoirs, Transports urbains, Sports - Piscines, Incendies et Développement économique. - 1990
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : ABATTOIR / INCENDIE / PISCINE / SPORT / TRANSPORT EN COMMUN / Délibérations et arrêtés

  • 667 W 8-12 - Conseil de la Communauté urbaine de Strasbourg : délibérations. - 1990
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 8 - 26 janvier, 23 février, 30 mars (1ère partie). - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 9 - 30 mars (2ème partie), 27 avril, 22 mai. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 10 - 28 septembre (2 dossiers), 19 octobre. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 11 - 29 juin, 21 décembre (2 dossiers). - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 12 - 12 novembre (tramway), 30 novembre. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

  • 667 W 13 - Commissions Voies Communication, Ecologie urbaine, Finances, Paritaire Ville/CUS: convocation et procès-verbal. - 1989
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés

  • 667 W 14-20 - Conseil municipal : délibérations - 1989/1990
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 14 - 30 janvier, 27 février (2 dossiers). - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 15 - 29 juin, 26 juin. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 16 - 28 juillet, 25 septembre, 30 octobre. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 17 - 27 novembre, 18 décembre. - 1989
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 18 - 29 janvier, 26 février, 26 mars. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 19 - 30 avril, 28 mai, 25 juin. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

    • 667 W 20 - 24 septembre, 29 octobre, 26 novembre. - 1990
      Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
      Sujet : Délibérations et arrêtés

  • 667 W 21 - Conseil municipal : délibération du 17 décembre 1990. Commission plénière : convocation, procès-verbal des 23 janvier 1989, 20 février, 17 avril, 22 mai, 19 juin, 28 juillet, 18 septembre, 23 octobre, 20 novembre et 11 décembre. - 1989/1990
    Présentation du producteur : Etudes et Programmation Secrétariat des Conseils
    Sujet : Délibérations et arrêtés