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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 118-122 - Commune de la Wantzenau. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 121 - Plan d'occupation des sols, révision, consultation des personnes publiques associées, ouverture d'enquête publique, examen des observations et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans. - 1985/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)