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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 74-75 - Commune de Souffelweyersheim. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 74 - Plan d'urbanisme directeur, propositions, enquête publique, approbation, litiges, révision, transformation en plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapport, PV de réunions, plans. - 1969/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 75 - Plan d'occupation des sols approuvé de 1981, révision, composition des groupes de travail, modalités d'association des personnes publiques, adoption du projet, enquête publique et conclusions, accord de permis de construire 11, rue du Moulin, projet d'urbanisation de la zone II NA4, approbation du plan révisé, publication, mise à jour des servitudes d'utilité publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1983/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)