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Cadastre

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Le cadastre napoléonien

Le cadastre a été imaginé au XVIIIe siècle, mais mis en œuvre sous l’Empire. Le plan d’urbanisme de l’architecte du roi, Jacques-François Blondel (1765), en tient lieu pour Strasbourg. Ce plan, qui ne concerne que la ville intra-muros, donne le détail des parcelles. Une liste de propriétaires y est annexée (cote du document : VI 585).

Le cadastre napoléonien a été réalisé en plusieurs années. Le cadastre de la ville de Strasbourg a été achevé en 1837 pour le plan, en 1840 pour les états de section et matrices.

Le plan cadastral est intangible, ce qui a fini par le rendre inutilisable, malgré l’insertion de feuillets appelés « esquisses » qui donnent des modifications de parcelles. Une première rénovation intervient pour les nouveaux quartiers (plans complémentaires de la période allemande, Archives départementales du Bas-Rhin, 3 P 243, 342 à 348).

Aussi, l’administration a-t-elle remis au net cet instrument en redessinant le plan et en reprenant les états de section et les matrices. Ce cadastre « allemand » a été promulgué en 1900, en même temps que le Livre foncier, une spécificité d’Alsace-Moselle.

Le fonctionnement du cadastre

Le cadastre comprend :

  • Le plan cadastral, achevé en 1837, le ban communal étant divisé en sections puis en parcelles.
  • L’état de section : à chaque parcelle correspond un folio dans l’état de section. Les différents propriétaires figurent sur ce folio avec la date de mutation.
  • La matrice cadastrale : à chaque propriétaire correspond un folio dans la matrice cadastrale. On y inscrit toutes les parcelles qui lui appartiennent, avec la date de mutation, l’origine ou la destination du bien.
  • On mentionnera également le tableau des augmentations et des diminutions, tenu à partir de 1844. Ce tableau donne, année par année, les nouvelles constructions, les démolitions, les modifications. Un dépouillement a été réalisé (cote du document : Ms 588).

Le cadastre dans les Archives de Strasbourg

Le cadastre est avant tout un instrument fiscal qui sert à lever l’impôt foncier. Le jeu complet se trouve aux Archives départementales. Les Archives de Strasbourg conservent un double, mais la collection des matrices et des états de section est lacunaire.

Voir les inventaires : 18 MW (matrices et états de section, 1844-1906)

1197 W (plans, 1844) – accessible en ligne.

876 W (plans et matrices cadastres, 1889-1980)

1160 W (plans de la ville et de la CUS, photographies aériennes, 1818-1999)

1161 W (croquis cadastraux du territoire de la CUS, 1960-1979)

1147 W (plans de Strasbourg et de la CUS à diverses échelles ; atlas ; répertoire des rues et places, 1998-2002).

1139 W (Croquis cadastraux, 1897-1911).

Comment effectuer sa recherche

  • Saisissez le nom de la rue où se trouve la parcelle que vous recherchez, utilisez l’index pour plus de facilité.
  • Vous pouvez également sélectionner, en le cochant, le type de document cadastral que vous souhaitez consulter : la matrice ou le plan cadastral.