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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 123-126 - Commune de Wolfisheim. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 125 - Plan d'occupation des sols, mise à jour du projet, composition du groupe de travail et deuxième consultation du conseil de la Communauté urbaine avant publication : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral. - 1980/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 126 - Plan d'occupation des sols, ouverture de l'enquête publique, modalités d'association des personnes publiques, révision, approbation et prolongation de l'application anticipée : délibération et arrêté de la Communauté urbaine, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1984/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 127 - Autres communes de la Communauté urbaine, élaboration des plans d'urbanisme directeurs et des plans d'occupation des sols ; conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) ; composition des groupes de travail : correspondance, PV de réunions, arrêtés préfectoraux, extraits de presse. - 1972/1984
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D.
    PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

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