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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 1 - Commune de Bischheim.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, élaboration et révision, constitution du groupe de travail et ouverture d'enquête publique : PV de réunions, rapports, délibérations du conseil de la Communauté, arrêtés préfectoraux, extraits de presse, plans. - 1969/1983
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Bischheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 2-6 - Commune d'Eckbolsheim. - 1968/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 2 - Plan d'urbanisme directeur complémentaire, projets et mise à enquête publique : correspondance, rapports, plans. - 1968/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 3 - Marges de recul de la RN 4, modification : délibération du conseil municipal. - 1976/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 4 - Plan d'urbanisme directeur, révision en plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et projet de lotissement "Résidence du Lac" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1971/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 5 - Plan d'occupation des sols, révision et modification des groupes de travail : avis de la D.D.E.(Direction départementale de l'équipement) et de l' A.U.A.S. (Agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Strasbourgeoise), demandes de modifications, publication, arrêté préfectoral, délibérations de conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, PV de réunions, plans. - 1976/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Organisme : Equipement (Direction Départementale de l') / Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 6 - Plan d'occupation des sols, modifications et révisions ; enquêtes publiques ; approbation : règlement d'urbanisme, délibérations et arrêtés du conseil de la Communauté urbaine, PV de réunions, correspondance, plans. - 1979/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 7-10 - Commune d'Eckwersheim. - 1969/1986
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 7 - Plan d'urbanisme directeur, remplacement par un plan d'occupation des sols : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 8 - Plan d'occupation des sols, modification, constitution des groupes de travail et approbation définitive : arrêté préfectoral, délibération du conseil de la Communauté urbaine, notes, plans. - 1975/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 9 - Plan d'occupation des sols approuvé, mise en modification : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, plans. - 1978/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 10 - Mise en oeuvre d'une "étude-greffe" pour l'urbanisation de la commune. - 1981/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 11 - Commune d'Entzheim, plan d'urbanisme complémentaire (1969-1971), adoption du projet de plan d'occupation des sols révisé et concertation avec le public (1987-1988) : arrêté préfectoral, correspondance. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Entzheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 12-14 - Commune d'Eschau. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 12 - Projet et révision, constitution des groupes de travail et enquête publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de la Communauté, correspondance, plans. - 1969/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 13 - Plan d'occupation des sols, modifications à apporter : PV de réunions, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1974/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 14 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et modalités d'association avec l' Etat : PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté du conseil de la Communauté. - 1980/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 15 - Commune de Fegersheim. - Plan d'urbanisme directeur, projet d'élaboration et opposition d'approbation : PV de réunions, délibérations du conseil de la Communauté et du conseil municipal, plans. - 1968/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Fegersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 16 - Commune de Geispolsheim.- Plan d'urbanisme directeur, approbation et publication : délibérations de conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, plans. - 1967/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
    Lieu : Geispolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 17-19 - Commune de Hoenheim. - 1969/1982
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 17 - Plan d'urbanisme directeur, opérations de révision : arrêté ministériel, délibérations du conseil de la Communauté, rapports, PV de réunions. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 18 - Plan d'occupation des sols, établissement, constitution du groupe de travail, approbation et mise en conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1972/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 19 - Plan d'occupation des sols, approbation, problèmes de compatibilité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme et avis d'enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions, plans. - 1977/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 20-21 - Commune de Holtzheim. - 1969/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 20 - Plan d'urbanisme directeur, approbation et révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 21 - Plan d'occupation des sols, projet, approbation, constitution des groupes de travail, publication et enquête publique : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1976/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 22-24 - Commune d'Illkirch-Graffenstaden. - 1969/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 22 - Plan d'urbanisme directeur, révision, ouverture d'enquête publique, litiges et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 23 - Révision du plan d'urbanisme, établissement d'un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 24 - Plan d'occupation des sols, projet (incluant le tracé du tramway), approbation, publication et poursuite de l'élaboration : PV de réunions des groupes de travail, délibérations du conseil de la Communauté urbaine. - 1979/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 25 - Commune de Lampertheim.- Plan d'urbanisme complémentaire, propositions, litiges et approbation : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lampertheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 26-28 - Commune de Lingolsheim. - 1968/1983
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 26 - Plan d'urbanisme directeur, règlement, modification, révision et approbation : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports. - 1968/1973
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 27 - Plan d'urbanisme directeur, mise en révision, remplacement par un plan d'occupation des sols, constitution des groupes de travail et adoption du plan : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1973/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 28 - Plan d'occupation des sols, propositions de rectification, instruction et demande de publication : PV de réunions du groupe de travail, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1980/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 29-31 - Commune de Lipsheim. - 1969/1981
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 29 - Plan d'urbanisme directeur, examen des projets, ouverture d'enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 30 - Plan d'occupation des sols, étude, constitution des groupes de travail : rapport préliminaire, procédure d'instruction, PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral. - 1973/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 31 - Plan d'occupation des sols, présentation à enquête publique, approbation et composition des groupes de travail : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, rapports. - 1979/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 32-34 - Commune de Mittelhausbergen. - 1969/1982
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 32 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet, mise à enquête publique, transformation en plan d'occupation des sols et constitution du groupe de travail : rapport prélimininaire, correspondance, délibération du conseil municipal, délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1969/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 33 - Plan d'occupation des sols, présentation et modifications : rapport, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1974/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 34 - Demande de levée de protection d'un espace naturel protégé : dossier-rapport. - 1982/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 35-38 - Commune de Mundolsheim. - 1965/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 35 - Plan d'urbanisme directeur, projet, désapprobation du conseil municipal, propositions de modification et mise à enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, arrêté préfectoral, plans. - 1965/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 36 - Plan d'occupation des sols : dossiers complémentaires, procédure d'instruction ; constitution du groupe de travail et publication : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1975/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 37 - Plan d'occupation des sols, demande de modification et soumission à enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1978/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 38 - Plan d'occupation des sols, révision et modification de la composition de la commission : arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, arrêté municipal, PV de réunions, plan. - 1987/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 39 - Commune de Niederhausbergen.- Plan d'urbanisme, étude, enquête publique et approbation : rapports, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Niederhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 40-44 - Commune d'Oberhausbergen. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

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