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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 1 - Commune de Bischheim.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, élaboration et révision, constitution du groupe de travail et ouverture d'enquête publique : PV de réunions, rapports, délibérations du conseil de la Communauté, arrêtés préfectoraux, extraits de presse, plans. - 1969/1983
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Bischheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 2-6 - Commune d'Eckbolsheim. - 1968/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 2 - Plan d'urbanisme directeur complémentaire, projets et mise à enquête publique : correspondance, rapports, plans. - 1968/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 3 - Marges de recul de la RN 4, modification : délibération du conseil municipal. - 1976/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 4 - Plan d'urbanisme directeur, révision en plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et projet de lotissement "Résidence du Lac" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1971/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 5 - Plan d'occupation des sols, révision et modification des groupes de travail : avis de la D.D.E.(Direction départementale de l'équipement) et de l' A.U.A.S. (Agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Strasbourgeoise), demandes de modifications, publication, arrêté préfectoral, délibérations de conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, PV de réunions, plans. - 1976/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Organisme : Equipement (Direction Départementale de l') / Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 6 - Plan d'occupation des sols, modifications et révisions ; enquêtes publiques ; approbation : règlement d'urbanisme, délibérations et arrêtés du conseil de la Communauté urbaine, PV de réunions, correspondance, plans. - 1979/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 7-10 - Commune d'Eckwersheim. - 1969/1986
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 7 - Plan d'urbanisme directeur, remplacement par un plan d'occupation des sols : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 8 - Plan d'occupation des sols, modification, constitution des groupes de travail et approbation définitive : arrêté préfectoral, délibération du conseil de la Communauté urbaine, notes, plans. - 1975/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 9 - Plan d'occupation des sols approuvé, mise en modification : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, plans. - 1978/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 10 - Mise en oeuvre d'une "étude-greffe" pour l'urbanisation de la commune. - 1981/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 11 - Commune d'Entzheim, plan d'urbanisme complémentaire (1969-1971), adoption du projet de plan d'occupation des sols révisé et concertation avec le public (1987-1988) : arrêté préfectoral, correspondance. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Entzheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 12-14 - Commune d'Eschau. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 12 - Projet et révision, constitution des groupes de travail et enquête publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de la Communauté, correspondance, plans. - 1969/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 13 - Plan d'occupation des sols, modifications à apporter : PV de réunions, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1974/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 14 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et modalités d'association avec l' Etat : PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté du conseil de la Communauté. - 1980/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 15 - Commune de Fegersheim. - Plan d'urbanisme directeur, projet d'élaboration et opposition d'approbation : PV de réunions, délibérations du conseil de la Communauté et du conseil municipal, plans. - 1968/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Fegersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 16 - Commune de Geispolsheim.- Plan d'urbanisme directeur, approbation et publication : délibérations de conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, plans. - 1967/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
    Lieu : Geispolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 17-19 - Commune de Hoenheim. - 1969/1982
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

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