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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 22-23 - Plan d'occupation des sols de Schiltigheim, élaboration. - 1990/1993
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 22 - Révision-adoption du projet révisé (27 avril 1990), application par anticipation de certaines dispositions : rapport au conseil de la Communauté, délibération, affichage officiel, relevé des dispositions à appliquer par anticipation, avis des personnes publiques associées, listes des servitudes d' utilité publique, comptes-rendus de réunions. - 1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : COMPTE RENDU, LISTE, AVIS, DELIBERATION, RAPPORT

    • 974 W 23 - Révision, 2ème prolongation de l'application anticipée appprouvée (4 octobre 1991) : renseignements d'urbanisme, comptes-rendus de réunions, avis d'insertion, liste des servitudes, rapport au conseil de communauté, délibération, enquête publique. - 1991/1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : COMPTE RENDU, LISTE, RAPPORT, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE