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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 19-20 - Plan d'occupation des sols de Reichstett, élaboration. - 1987/1993
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 19 - Révision (24 février 1989), modification pour implantation d'un centre commercial (22 février 1991 et 4 octobre 1991) et modification n° 3 (affaire entreprise Segec) du 2 mai 1992 : rapport au conseil de communauté, délibération, affichage, correspondance, notes. - 1987/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : GRANDE SURFACE COMMERCIALE
      PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : DELIBERATION, RAPPORT

    • 974 W 20 - Modification approuvée le 22 mai 1992 soumise à enquête publique (affaire entreprise Segec) : modification pour réduction d'emplacement réservé C3 (approbation du 8 octobre 1993). - 1992/1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : ENQUETE PUBLIQUE