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4 R - Petit Sénat et conseils, livres de bourgeoisie

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  • 4 R 39 - 68 - Chambre économique : délibérations. - 1721/1789
    Présentation du contenu :

    Composée de 6 membres, elle veille au contrôle des revenus de la Ville et élabore des projets de réglements. La délibération de 1721 traite de l'assainissement des finances municipales.

    Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
    Importance matérielle : 30 registres
    Sujet : ADMINISTRATION / FINANCES COMMUNALES / FINANCES LOCALES / FINANCES MUNICIPALES ANCIEN REGIME / FINANCES PUBLIQUES / Délibérations et arrêtés
    Organisme : CHAMBRE ECONOMIQUE
    Type de document : REGISTRE

    • 4 R 39 - Année 1721. - 1721/1721
      24 vues  - Année 1721. (ouvre la visionneuse)

      24 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 40 - Années 1741-1742. - 1741/1742
      62 vues  - Années 1741-1742. (ouvre la visionneuse)

      62 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 41 - Années 1743-1745. - 1743/1745
      133 vues  - Années 1743-1745. (ouvre la visionneuse)

      133 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 42 - Années 1746-1748. - 1746/1748
      83 vues  - Années 1746-1748. (ouvre la visionneuse)

      83 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 43 - Années 1749-1751. - 1749/1751
      316 vues  - Années 1749-1751. (ouvre la visionneuse)

      316 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 44 - Année 1752. - 1752/1752
      243 vues  - Année 1752. (ouvre la visionneuse)

      243 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 45 - Années 1753-1754. - 1753/1754
      270 vues  - Années 1753-1754. (ouvre la visionneuse)

      270 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 46 - Années 1755-1756. - 1755/1756
      201 vues  - Années 1755-1756. (ouvre la visionneuse)

      201 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 47 - Années 1757-1758. - 1757/1758
      204 vues  - Années 1757-1758. (ouvre la visionneuse)

      204 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 48 - Années 1759-1760. - 1759/1760
      249 vues  - Années 1759-1760. (ouvre la visionneuse)

      249 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 49 - Années 1761-1762. - 1761/1762
      240 vues  - Années 1761-1762. (ouvre la visionneuse)

      240 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 50 - Années 1763-1764. - 1763/1764
      179 vues  - Années 1763-1764. (ouvre la visionneuse)

      179 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 51 - Années 1765-1766. - 1765/1766
      292 vues  - Années 1765-1766. (ouvre la visionneuse)

      292 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 52 - Années 1767-1768. - 1767/1768
      238 vues  - Années 1767-1768. (ouvre la visionneuse)

      238 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 53 - Années 1769-1770. - 1769/1770
      233 vues  - Années 1769-1770. (ouvre la visionneuse)

      233 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 54 - Années 1771-1772. - 1771/1772
      228 vues  - Années 1771-1772. (ouvre la visionneuse)

      228 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 55 - Années 1775-1776. - 1775/1776
      54 vues  - Années 1775-1776. (ouvre la visionneuse)

      54 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 56 - Année 1777. - 1777/1777
      198 vues  - Année 1777. (ouvre la visionneuse)

      198 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 57 - Années 1778-1779. - 1778/1779
      272 vues  - Années 1778-1779. (ouvre la visionneuse)

      272 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 58 - Années 1779-1780. - 1779/1780
      194 vues  - Années 1779-1780. (ouvre la visionneuse)

      194 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 59 - Années 1780-1786. - 1780/1786
      153 vues  - Années 1780-1786. (ouvre la visionneuse)

      153 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 60 - Année 1781. - 1781/1781
      175 vues  - Année 1781. (ouvre la visionneuse)

      175 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 61 - Année 1782 . - 1782/1782
      381 vues  - Année 1782 . (ouvre la visionneuse)

      381 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Données techniques : >volume mutilé
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 62 - Année 1783. - 1783/1783
      160 vues  - Année 1783. (ouvre la visionneuse)

      160 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 63 - Année 1784. - 1784/1784
      177 vues  - Année 1784. (ouvre la visionneuse)

      177 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 64 - Année 1785. - 1785/1785
      163 vues  - Année 1785. (ouvre la visionneuse)

      163 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 65 - Année 1786. - 1786/1786
      202 vues  - Année 1786. (ouvre la visionneuse)

      202 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 66 - Année 1788. - 1788/1788
      212 vues  - Année 1788. (ouvre la visionneuse)

      212 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 67 - Années 1788-1789. - 1788/1789
      119 vues  - Années 1788-1789. (ouvre la visionneuse)

      119 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 68 - Rapiaria (brouillons) - 1780/1789
      352 vues  - Rapiaria (brouillons) (ouvre la visionneuse)

      352 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE