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Liste des 147 inventaires pertinents

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Décembre 1789.

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Janvier-février 1790.

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Février-mars 1790.

ouvrir dans la visionneuse : Indemnités à accorder aux membres du magistrat : avis des collèges d'échevins (11 au 12 septembre 1789). Gardes bourgeoises, création : avis des corporations (23 septembre 1789). Bois des magasins de la ville, fourniture aux autorités militaires et à l'intendant d'Alsace (1er octobre 1789). Assemblée des échevins : proposition de règlement des attributions (8 octobre 1789). Nouvelle municipalité, mise en place : délibération (3 novembre au 1er décembre 1789). Ancienne constitution de la ville : mémoire (16 novembre 1789). Avance de 300.000 livres sur les impositions de 1790 (24 novembre 1789). Membres des comités des métiers, des cultes et des pensions, élection (26 décembre 1789).

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Indemnités à accorder aux membres du magistrat : avis des collèges d'échevins (11 au 12 septembre 1789). Gardes bourgeoises, création : avis des corporations (23 septembre 1789). Bois des magasins de la ville, fourniture aux autorités militaires et à l'intendant d'Alsace (1er octobre 1789). Assemblée des échevins : proposition de règlement des attributions (8 octobre 1789). Nouvelle municipalité, mise en place : délibération (3 novembre au 1er décembre 1789). Ancienne constitution de la ville : mémoire (16 novembre 1789). Avance de 300.000 livres sur les impositions de 1790 (24 novembre 1789). Membres des comités des métiers, des cultes et des pensions, élection (26 décembre 1789).

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Du 11 septembre au 31 décembre 1789.

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