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6 R - Recueils juridiques, chroniques, descriptions du gouvernement de Strasbourg (1490-1789)

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sommaire

 
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  • 6 R 1 - 9 - Gouvernement de Strasbourg : descriptions générales. - 1620/1750
    Présentation du producteur : Administration municipale
    Sujet : ADMINISTRATION LOCALE D'ANCIEN REGIME

    • 6 R 1 - Description de la forme du gouvernement, du Magistrat et de la bourgeoisie de la ville de Strasbourg (attribué à l'avocat Holdt) incluant le texte de la constitution de 1482, la liste des privilèges et franchises de la ville du 12e au 16e siècles, le relevé des revenus de la ville employés au service du roi (17e-18e siècles), les listes des préteurs royaux, magistrats et fonctionnaires, avec leurs attributions (17e-18e siècles) [circa 1752]. - sans date
      105 vues - Description de la forme du gouvernement, du Magistrat et de la bourgeoisie de la ville de Strasbourg (attribué à l\'avocat Holdt) incluant le texte de la constitution de 1482, la liste des privilèges et franchises de la ville du 12e au 16e siècles, le relevé des revenus de la ville employés au service du roi (17e-18e siècles), les listes des préteurs royaux, magistrats et fonctionnaires, avec leurs attributions (17e-18e siècles) [circa 1752]. (ouvre la visionneuse)

      105 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale
      Importance matérielle : Un registre
      Sujet : ADMINISTRATION LOCALE D'ANCIEN REGIME / AGENT DE L'ADMINISTRATION ROYALE / ETAT / MONARCHIE / PERSONNEL / PRIVILEGE DES COMMUNAUTES / REGIME SEIGNEURIAL

    • 6 R 2 - Description du Magistrat de Strasbourg, avec relevé des privilèges et franchises de la ville (1129-1628) [18e s.]. - sans date
      59 vues - Description du Magistrat de Strasbourg, avec relevé des privilèges et franchises de la ville (1129-1628) [18e s.]. (ouvre la visionneuse)

      59 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale
      Importance matérielle : Un registre
      Sujet : ADMINISTRATION LOCALE D'ANCIEN REGIME / PRIVILEGE DES COMMUNAUTES / REGIME SEIGNEURIAL

    • 6 R 3 - Traité des privilèges et franchises de la ville de Strasbourg [18e s.]. - sans date
      78 vues - Traité des privilèges et franchises de la ville de Strasbourg [18e s.]. (ouvre la visionneuse)

      78 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale
      Importance matérielle : Un registre
      Sujet : PRIVILEGE DES COMMUNAUTES

    • 6 R 4 - Petit Sénat ou kleiner Rat : règlements. - 1653/1653
      237 vues - Petit Sénat ou kleiner Rat : règlements. (ouvre la visionneuse)

      237 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale
      Organisme : PETIT SENAT (KLEINER RAT)
      Type de document : REGLEMENT

    • 6 R 5 - Election, obligations et compétences des préposés et conseillers de la ville et des agents municipaux : règlement avec index. - 1660
      141 vues - Election, obligations et compétences des préposés et conseillers de la ville et des agents municipaux : règlement avec index. (ouvre la visionneuse)

      141 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale
      Sujet : ADMINISTRATION LOCALE D'ANCIEN REGIME / PERSONNEL

    • 6 R 6 - Grosses Rathsbuch, tome 1 : collection officielle des statuts et règlements en vigueur, par l'archiviste Nicolai. Contient une version française du Schwörbrief de 1482. [circa 1750]. - sans date
      672 vues - Grosses Rathsbuch, tome 1 : collection officielle des statuts et règlements en vigueur, par l\'archiviste Nicolai. Contient une version française du Schwörbrief de 1482. [circa 1750]. (ouvre la visionneuse)

      672 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Personne : NICOLAI (ARCHIVISTE MUNICIPAL)
      Type de document : REGLEMENT, STATUT

    • 6 R 7 - Grosses Rathsbuch, tome 2 : collection officielle des statuts et règlements en vigueur, par l'archiviste Nicolai, avec table des matières. [circa 1750]. - sans date
      558 vues - Grosses Rathsbuch, tome 2 : collection officielle des statuts et règlements en vigueur, par l\'archiviste Nicolai, avec table des matières. [circa 1750]. (ouvre la visionneuse)

      558 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Type de document : REGLEMENT, STATUT

    • 6 R 8 - Tribunaux et juridiction municipaux : odonnances et règlements du Sénat de Strasbourg. - 1620
      139 vues - Tribunaux et juridiction municipaux : odonnances et règlements du Sénat de Strasbourg. (ouvre la visionneuse)

      139 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : JUSTICE MUNICIPALE
      Organisme : SENAT (GRAND CONSEIL, GROSSER RAT)

    • 6 R 9 - Ordonnances et règlements. Bourses destinées à des jeunes gens et jeunes filles, artisans, étudiants... : relevés. [18e s.]. - sans date
      83 vues - Ordonnances et règlements. Bourses destinées à des jeunes gens et jeunes filles, artisans, étudiants... : relevés. [18e s.]. (ouvre la visionneuse)

      83 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : BOURSE D'ETUDES / EDUCATION / OEUVRES SCOLAIRES / VIE SCOLAIRE
      Type de document : ORDONNANCE DE POLICE
      REGLEMENT