Vous êtes ici : Rechercher des documents > Faire une recherche libre > Etat général des fonds

Imprimer cette page

538 W - Urbanisme POS

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 
-+
  • 538 W 1 - Commune de Bischheim.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, élaboration et révision, constitution du groupe de travail et ouverture d'enquête publique : PV de réunions, rapports, délibérations du conseil de la Communauté, arrêtés préfectoraux, extraits de presse, plans. - 1969/1983
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Bischheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 2-6 - Commune d'Eckbolsheim. - 1968/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 2 - Plan d'urbanisme directeur complémentaire, projets et mise à enquête publique : correspondance, rapports, plans. - 1968/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 3 - Marges de recul de la RN 4, modification : délibération du conseil municipal. - 1976/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 4 - Plan d'urbanisme directeur, révision en plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et projet de lotissement "Résidence du Lac" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1971/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 5 - Plan d'occupation des sols, révision et modification des groupes de travail : avis de la D.D.E.(Direction départementale de l'équipement) et de l' A.U.A.S. (Agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Strasbourgeoise), demandes de modifications, publication, arrêté préfectoral, délibérations de conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, PV de réunions, plans. - 1976/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Organisme : Equipement (Direction Départementale de l') / Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 6 - Plan d'occupation des sols, modifications et révisions ; enquêtes publiques ; approbation : règlement d'urbanisme, délibérations et arrêtés du conseil de la Communauté urbaine, PV de réunions, correspondance, plans. - 1979/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 7-10 - Commune d'Eckwersheim. - 1969/1986
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 7 - Plan d'urbanisme directeur, remplacement par un plan d'occupation des sols : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 8 - Plan d'occupation des sols, modification, constitution des groupes de travail et approbation définitive : arrêté préfectoral, délibération du conseil de la Communauté urbaine, notes, plans. - 1975/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 9 - Plan d'occupation des sols approuvé, mise en modification : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, plans. - 1978/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 10 - Mise en oeuvre d'une "étude-greffe" pour l'urbanisation de la commune. - 1981/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 11 - Commune d'Entzheim, plan d'urbanisme complémentaire (1969-1971), adoption du projet de plan d'occupation des sols révisé et concertation avec le public (1987-1988) : arrêté préfectoral, correspondance. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Entzheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 12-14 - Commune d'Eschau. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 12 - Projet et révision, constitution des groupes de travail et enquête publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de la Communauté, correspondance, plans. - 1969/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 13 - Plan d'occupation des sols, modifications à apporter : PV de réunions, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1974/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 14 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et modalités d'association avec l' Etat : PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté du conseil de la Communauté. - 1980/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 15 - Commune de Fegersheim. - Plan d'urbanisme directeur, projet d'élaboration et opposition d'approbation : PV de réunions, délibérations du conseil de la Communauté et du conseil municipal, plans. - 1968/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Fegersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 16 - Commune de Geispolsheim.- Plan d'urbanisme directeur, approbation et publication : délibérations de conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, plans. - 1967/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
    Lieu : Geispolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 17-19 - Commune de Hoenheim. - 1969/1982
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 17 - Plan d'urbanisme directeur, opérations de révision : arrêté ministériel, délibérations du conseil de la Communauté, rapports, PV de réunions. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 18 - Plan d'occupation des sols, établissement, constitution du groupe de travail, approbation et mise en conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1972/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 19 - Plan d'occupation des sols, approbation, problèmes de compatibilité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme et avis d'enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions, plans. - 1977/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 20-21 - Commune de Holtzheim. - 1969/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 20 - Plan d'urbanisme directeur, approbation et révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 21 - Plan d'occupation des sols, projet, approbation, constitution des groupes de travail, publication et enquête publique : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1976/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 22-24 - Commune d'Illkirch-Graffenstaden. - 1969/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 22 - Plan d'urbanisme directeur, révision, ouverture d'enquête publique, litiges et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 23 - Révision du plan d'urbanisme, établissement d'un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 24 - Plan d'occupation des sols, projet (incluant le tracé du tramway), approbation, publication et poursuite de l'élaboration : PV de réunions des groupes de travail, délibérations du conseil de la Communauté urbaine. - 1979/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 25 - Commune de Lampertheim.- Plan d'urbanisme complémentaire, propositions, litiges et approbation : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lampertheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 26-28 - Commune de Lingolsheim. - 1968/1983
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 26 - Plan d'urbanisme directeur, règlement, modification, révision et approbation : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports. - 1968/1973
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 27 - Plan d'urbanisme directeur, mise en révision, remplacement par un plan d'occupation des sols, constitution des groupes de travail et adoption du plan : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1973/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 28 - Plan d'occupation des sols, propositions de rectification, instruction et demande de publication : PV de réunions du groupe de travail, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1980/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 29-31 - Commune de Lipsheim. - 1969/1981
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 29 - Plan d'urbanisme directeur, examen des projets, ouverture d'enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 30 - Plan d'occupation des sols, étude, constitution des groupes de travail : rapport préliminaire, procédure d'instruction, PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral. - 1973/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 31 - Plan d'occupation des sols, présentation à enquête publique, approbation et composition des groupes de travail : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, rapports. - 1979/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 32-34 - Commune de Mittelhausbergen. - 1969/1982
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 32 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet, mise à enquête publique, transformation en plan d'occupation des sols et constitution du groupe de travail : rapport prélimininaire, correspondance, délibération du conseil municipal, délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1969/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 33 - Plan d'occupation des sols, présentation et modifications : rapport, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1974/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 34 - Demande de levée de protection d'un espace naturel protégé : dossier-rapport. - 1982/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 35-38 - Commune de Mundolsheim. - 1965/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 35 - Plan d'urbanisme directeur, projet, désapprobation du conseil municipal, propositions de modification et mise à enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, arrêté préfectoral, plans. - 1965/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 36 - Plan d'occupation des sols : dossiers complémentaires, procédure d'instruction ; constitution du groupe de travail et publication : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1975/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 37 - Plan d'occupation des sols, demande de modification et soumission à enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1978/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 38 - Plan d'occupation des sols, révision et modification de la composition de la commission : arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, arrêté municipal, PV de réunions, plan. - 1987/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 39 - Commune de Niederhausbergen.- Plan d'urbanisme, étude, enquête publique et approbation : rapports, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Niederhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 40-44 - Commune d'Oberhausbergen. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 40 - Plan d'urbanisme directeur; projet, modification et enquête publique : rapport préliminaire, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, notes, plans. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 41 - Plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et consultation des services : synthèse des observations, note technique, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, extraits de presse, PV de réunions, plans. - 1975/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 42 - Plan d'occupation des sols, ouverture d'enquête publique, poursuite de l'élaboration et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, notes, PV de réunions. - 1984/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 43 - Plan d'occupation des sols, mise en révision et adoption du projet : synthèse des observations ; intervention de l'association de défense des intérêts de l'environnement et de l'urbanisation d'Oberhausbergen (A.D.I.E.U. Ober) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions. - 1987/1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 44 - Plan d'occupation des sols, projet "arrêté" et consultation des personnes publiques associées : correspondance. - 1989/1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 45-48 - Commune d'Oberschaeffolsheim. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 45 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet : liste des observations de la commune et des particuliers, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 46 - Plan d'occupation des sols, poursuite de l'élaboration, publication et enquête publique : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1979/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 47 - Plan d'occupation des sols, ouverture d'enquête publique et approbation : arrêté préfectoral, arrêté du Président de la Communauté Urbaine, délibération du conseil de la Communauté, PV de réunions. - 1984/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 48 - Plan d'occupation des sols, révision, enquête publique, approbation, modifications, prolongation de l'application anticipée, avis des services associés et réalisation d'une nouvelle tranche de travaux : PV de réunions de travail, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1986/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 49-66 - Commune d'Ostwald. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 49 - Plan d'urbanisme complémentaire, révision, enquête publique et approbation : rapports d'étude ; projet de création d'un parc d'activité "La Vigie" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, notes. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 50 - Plan d'urbanisme directeur, révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et composition des groupes de travail : propositions, règlement sommaire, PV de réunions avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1971/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 51 - Piscine "Plein Soleil", projet de réalisation. - 1974/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 52 - Logements pour personnes âgées, projet de construction. - 1975/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 53 - Association pour la défense de l'environnement d'Ostwald (A.D.E.O.) : extraits de presse. - 1976/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 54 - Plan d'occupation des sols : liste des avis, projet d'implantation de la S.A."Printemps", problèmes de voirie, urbanisation des quais Olida et de l'Ill, PV de réunions, extraits de presse, correspondance. - 1976/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 55 - Vente de terrains : avis du bureau d'urbanisme. - 1979/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 56 - Echange de terrains, demandes de permis de construire : avis du bureau d'urbanisme. - 1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 57 - Plan d'occupation des sols, études prélables sur les quartiers nouveaux et mise en cause de leur opportunité : convention entre la Communauté urbaine de Strasbourg et l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, correspondance, PV de réunions. - 1980/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 58 - Nouveau projet de plan d'occupation des sols, consultation avant publication, propositions de modifications et études préalables d'urbanisme (subvention) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1982/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 59 - Plan d'occupation des sols, publication et ouverture d'enquête publique : procès-verbal d'enquête, observations et pétitions de particuliers, notification des principes de la loi de décentralisation dans les domaines de l'urbanisme, arrêté préfectoral, correspondance. - 1983/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 60 - Poursuite de l'élaboration du plan d'occupation des sols, modalités d'association, ouverture d'enquête publique et observations recueillies : étude de quartier "le sud-Wihrel", délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, PV de réunions. - 1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 61 - Commune d' Ostwald.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, approbation et élaboration : étude de quartier "Krittweg" et "Sud Wihrel" (convention avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise), délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, extraits de presse. - 1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 62 - Plan d'occupation des sols, révision, exécution et modalités d'association : projet de zone d'aménagement concerté (Z.A.C), arrêté du président de la Communauté urbaine, délibération du conseil de la Communauté, correspondance, extraits de presse, plans, PV de réunions. - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 63 - Opérations d'urbanisme "Krittweg" et "Sud-Wihrel", poursuite de l'étude des projets. Projet de P.O.S. arrêté, avis et adoption et enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 64 - Projet de plan d'occupation des sols arrêté par le conseil de la Communauté urbaine : avis des personnes publiques associées. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 65 - Plan d'occupation des sols de 1985 et 1988, révision, modalités d'association des personnes publiques, demande d'annulation rejetée, prolongation de l'application par anticipation : délibération du conseil de la Communauté, arrêtés municipaux de dénomination de rues, correspondance, plans. - 1988
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 66 - Plan d'occupation des sols de 1988 en cours de révision.- Modifications de la composition des commissions, application par anticipation de certaines dispositions, raccordement du "Parc des Tanneries", projet d'aménagement de la "Colonne", annexe sanitaire : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté de la présidente de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans, extraits de presse. - 1989/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 67 - Commune de Plobsheim.- Plan d'urbanisme directeur, établissement par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, révision, ouverture d'enquête publique, approbation et demande de remplacement par un P.O.S. : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1969/1973
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
    Lieu : Plobsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 68-69 - Commune de Reichstett. - 1969/1990
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 68 - Plan d'urbanisme directeur, projets, mise à enquête publique et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 69 - Plan d'urbanisme directeur, révision, établissement d'un P.O.S., ouverture d'enquête publique, modifications et adoption du projet "arrêté" : procédure d'instruction du projet, motion du conseil municipal relative au syndicat et au projet d'aménagement de la Souffel, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 70-73 - Commune de Schiltigheim. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 70 - Plan d'urbanisme directeur, projet, ouverture d'enquête publique et révision : rapports, PV de réunions, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 71 - Reprise des études sous forme de plan d'occupation des sols, révision du plan d'urbanisme directeur publié, constitution du groupe de travail et propositions de l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise : arrêté préfectoral, délibération du conseil de communauté, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1971/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 72 - Plan d'occupation des sols, modification de la composition des groupes de travail, état d'avancement, création de nouvelles zones d'aménagement différé (Z.A.D.) et modalités d'association des personnes publiques : délibération du conseil de commmunauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1977/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 73 - Plan d'occupation des sols, adoption du projet après avis, consultations des personnes publiques associées : liste des servitudes, PV de réunions, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, extraits de presse. - 1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 74-75 - Commune de Souffelweyersheim. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 74 - Plan d'urbanisme directeur, propositions, enquête publique, approbation, litiges, révision, transformation en plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapport, PV de réunions, plans. - 1969/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 75 - Plan d'occupation des sols approuvé de 1981, révision, composition des groupes de travail, modalités d'association des personnes publiques, adoption du projet, enquête publique et conclusions, accord de permis de construire 11, rue du Moulin, projet d'urbanisation de la zone II NA4, approbation du plan révisé, publication, mise à jour des servitudes d'utilité publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1983/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 76-79 - Commune de Strasbourg.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'urbanisme complémentaire, avant-projet. - 1962/1971
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)
    Type de document : AVANT-PROJET

    • 538 W 76 - Etude du règlement d'urbanisme, première proposition de plan : correspondance, rapports. - 1962/1965
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 77 - Comptes-rendus de réunions. - 1962/1965
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 78 - Observations, approbation, opérations sollicités pour enquête publique : délibération du conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, plans. - 1965/1967
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 79 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise (A.U.A.S.) : rapport sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.). - 1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

  • 538 W 80-85 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, élaboration. - 1972/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 80 - Substitution des plans d'occupation des sols aux plans d'urbanisme directeurs, étude juridique et constitution du groupe de travail : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1972/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 81 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté Urbaine, coordination des études préparatoires : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 82 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté urbaine, coordination des études préparatoires et propositions d'occupation des sols : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse, plans. - 1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

1 2  > 2 pages

Voir par page :10 20 50 100