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785 W - Arpentage

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  • 785 W 28 - Relevé des chemins ruraux susceptibles d'être classés comme chemins ruraux reconnus, incorporation dans le domaine public de la ville et transfert à la Communauté urbaine ; cas particulier de propriété d'un cours d'eau (M. Gugenheim à Koenigshoffen) : plans. - 1959/1963
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Information Géographique
    Données techniques : Papier
    Sujet : CHEMIN RURAL
    COURS D'EAU / Architecture - urbanisme
    Type de document : DOCUMENT D'ARPENTAGE, PLAN