Les documents ont été versés par le service de l'Enregistrement dépendant du Secrétariat Général. Cotés en 86 MW avant le déménagement des Archives en 2004, le versement a fait l'objet d'un traitement en 2015. La moitié a été éliminée, une recotation et des ...
Les documents ont été versés par le service de l'Enregistrement dépendant du Secrétariat Général. Cotés en 86 MW avant le déménagement des Archives en 2004, le versement a fait l'objet d'un traitement en 2015. La moitié a été éliminée, une recotation et des regroupements de cotes réalisés.