5 R 11 - Décembre 1789. - 1789 191 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire |
5 R 12 - Janvier-février 1790. - 1790 320 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire |
5 R 13 - Février-mars 1790. - 1790/1790 220 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire |
5 R 14 - Indemnités à accorder aux membres du magistrat : avis des collèges d'échevins (11 au 12 septembre 1789). Gardes bourgeoises, création : avis des corporations (23 septembre 1789). Bois des magasins de la ville, fourniture aux autorités militaires et à l'intendant d'Alsace (1er octobre 1789). Assemblée des échevins : proposition de règlement des attributions (8 octobre 1789). Nouvelle municipalité, mise en place : délibération (3 novembre au 1er décembre 1789). Ancienne constitution de la ville : mémoire (16 novembre 1789). Avance de 300.000 livres sur les impositions de 1790 (24 novembre 1789). Membres des comités des métiers, des cultes et des pensions, élection (26 décembre 1789). - 1789 322 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire Sujet : ADMINISTRATION LOCALE D'ANCIEN REGIME / AGENT DE LA FORCE PUBLIQUE / AGRICULTURE / BOIS / DROIT PUBLIC / ELECTION / ELU / FISCALITE / FISCALITE DIRECTE REVOLUTIONNAIRE / FORET / GARDE PARTICULIER / POLICE |
5 R 15 - Du 11 septembre au 31 décembre 1789. - 1789 287 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire Organisme : CHAMBRE DES FINANCES |
5 R 16 - Du 1er janvier au 17 mars 1790. - 1790 278 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire |
5 R 17 - Du 13 septembre 1789 au 17 janvier 1790 (rédacteur : ALBERT). - 1789/1790 146 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire |
5 R 18 - 03 septembre 1789 au 10 février 1790 ( rédacteur : TROMBERT) - 1789/1790 108 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire |
5 R 19 - 03 septembre 1789 au 16 février 1790 (rédacteur : METZ). - 1789/1790 114 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire |
5 R 20 - Chambre des affaires publiques : procès-verbaux des séances, avec index des matières et correspondances. (15 septembre 1789 au 19 février 1790). - 1789/1790 212 vues Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire Sujet : ADMINISTRATION COMMUNALE COMMISSION MUNICIPALE Organisme : CHAMBRE DES AFFAIRES PUBLIQUES Type de document : PROCES-VERBAL DE REUNION REGISTRE |