Imprimer cette page

70 W - Secrétariat des Conseils

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 
-+
  • 70 W 1-24 - Conseil de communauté - 1970/1974
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER
    Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 1 - séance du 15 janvier 1971 - 1970/1971
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 2 - séance du 15 janvier 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 3 - séance du 19 février 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 4 - séance du 21 mai 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 5 - séance du 15 juin 1971 - 1971/1971
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 6 - séance du 15 juin 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 7 - séance du 2 juillet 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 8 - séance du 24 septembre 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 9 - séance du 15 octobre 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 10 - séance du 19 novembre 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 11 - séance du 17 décembre 1971 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 12 - séance du 28 janvier 1972 - 1971/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 13 - séance du 25 février 1972 - 1972/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 14 - séance du 25 février 1972 - 1971/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 15 - séance du 24 mars 1972 - 1971/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 16 - séance du 28 avril 1972 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 17 - séance du 25 mai 1972 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 18 - séance du 30 juin 1972 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 19 - séance du 7 juillet 1972 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 20 - séance du 29 septembre 1972 - 1971/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 21 - séance du 27 octobre 1972 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 22 - séance du 24 novembre 1972 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 23 - séance du 15 décembre 1972 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 24 - séance du 14 janvier 1972 - 1971/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

  • 70 W 25-37 - Bureau - 1972/1973
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER

    • 70 W 25 - 16 février 1972 - 1971/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 26 - 16 février 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 27 - 10 mars 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 28 - 12 mai 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 29 - 16 juin 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 30 - 30 juin et 06 juillet 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 31 - 15 septembre 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 32 - 11 octobre 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 33 - 10 novembre 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 34 - 1er décembre 1972 - 1972/1972
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 35 - 29 décembre 1972 - 1972/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 36 - 12 janvier 1973 - 1972/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 37 - 09 février 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

  • 70 W 38-39 - Liste des autorisations spéciales de crédits additionnels postérieurs au vote du budget supplémentaire pour l'exercice 1972 - 1973/1973
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : FINANCES COMMUNALES

    • 70 W 38 - Liste des autorisations spéciales de crédits additionnels postérieurs au vote du budget supplémentaire pour l'exercice 1972 (exemplaire modifié au cours de la séance du 09 février 1973). - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 39 - Liste des autorisations spéciales de crédits additionnels postérieurs au vote du budget supplémentaire pour l'exercice 1972 (exemplaire définitif après modifications). - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

  • 70 W 40-43 - Bureau - 1973/1973
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER

    • 70 W 40 - 16 mars 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 41 - 13 avril 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : B

    • 70 W 42 - 11 mai 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 43 - 15 juin 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

  • 70 W 44-59 - Conseil de communauté - 1972/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER

    • 70 W 44 - séance du 26 janvier 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 45 - séance du 26 janvier 1973 - 1972/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 46 - séance du 23 février 1973 - 1972/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 47 - séance du 28 mars 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 48 - séance du 27 avril 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 49 - séance du 25 mai 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 50 - séance du 29 juin 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 51 - séance du 29 juin 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 52 - séance du 28 septembre 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 53 - séance du 02 octobre 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 54 - séance du 29 octobre 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 55 - séance du 23 novembre 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 56 - séance du 14 décembre 1973 - 1973/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 57 - séance du 23 janvier 1974 - 1973/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 58 - séance du 05 février 1974 - 1972/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 59 - séance du 06 mars 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

  • 70 W 60-75 - Bureau - 1973/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER

    • 70 W 60 - 12 septembre 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 61 - 09 octobre 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 62 - 09 novembre 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 63 - 29 novembre 1973 - 1973/1973
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 64 - 19 décembre 1973 - 1973/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 65 - 10 janvier 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 66 - 15 février 1974 - 1973/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 67 - 15 mars 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 68 - 09 avril 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 69 - 15 mai 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 70 - 14 juin 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 71 - 13 septembre 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 72 - 10 octobre 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 73 - 08 novembre 1974 - 1974/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 74 - 29 novembre 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 75 - 23 décembre 1974 - 1974/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

  • 70 W 76-89 - Conseil de communauté - 1973/1978
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER
    Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 76 - séance du 29 mars 1974 - 1973/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 77 - séance du 26 avril 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 78 - séance du 31 mai 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 79 - séance du 28 juin 1974 - 1974/1974
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 80 - séance du 28 juin 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 81 - séance du 27 septembre 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 82 - séance du 25 octobre 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 83 - séance du 22 novembre 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 84 - séance du 13 décembre 1974 - 1974/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : CONSEIL DE COMMUNAUTE
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 85 - séance du 30 janvier 1975 - 1975/1977
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 86 - séance du 28 février 1975 - 1974/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 87 - séance du 28 février 1976 - 1974/1978
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 88 - séance du 25 mars 1974 - 1975/1978
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 89 - séance du 05 mai 1974 - 1975/1978
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

  • 70 W 90-101 - Bureau - 1974/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
    Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

    • 70 W 90 - 09 janvier 1975 - 1974/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 91 - 13 février 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 92 - 07 mars 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 93 - 11 avril 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 94 - 16 mai 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 95 - 13 juin 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 96 - 15 septembre 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 97 - 15 septembre 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 98 - 17 octobre 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 99 - 07 novembre 1975 - 1975/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 100 - 27 novembre 1975 - 1975/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 101 - 18 décembre 1975 - 1975/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

  • 70 W 102-115 - Conseil communautaire - 1975/1978
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER

    • 70 W 102 - séance du 30 mai 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 103 - séance du 30 mai 1975 - 1975/1978
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 104 - séance du 27 juin 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 105 - séance du 27 juin 1975 - 1975/1978
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 106 - séance du 26 septembre 1975 - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 107 - séance du 26 septembre 1975 - 1975/1978
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 108 - séance du 04 novembre 1975 (48ème séance) - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 109 - séance du 21 novembre 1975 (49ème séance) - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 110 - séance du 12 décembre 1975 ( 50ème séance) - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 111 - séance du 12 décembre 1975 ( 50ème séance) - 1975/1975
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 112 - séance du 29 janvier 1976 (51ème séance) - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 113 - séance du 27 février 1976 (52ème séance) - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 114 - séance du 25 mars 1976 (53ème séance) - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

    • 70 W 115 - séance du 29 avril 1976 (54èmè séance) - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Organisme : CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

  • 70 W 116 - Budget primitif (annexe) - 1976/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : FINANCES COMMUNALES

  • 70 W 117 - Commission des abattoirs et marchés - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : ABATTOIR

  • 70 W 118 - Commission de l'eau et de l'assainissement - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : EAU / TRAITEMENT DES EAUX USEES

  • 70 W 119 - Commission des finances (3/1) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : FINANCES PUBLIQUES

  • 70 W 120 - Commission des finances (3/2) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : FINANCES PUBLIQUES

  • 70 W 121 - Commission des incendies (4) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : INCENDIE

  • 70 W 122 - Commission des questions foncières et du logement (5/1) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

  • 70 W 123 - Commission des questions foncières et du logement (5/2) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

  • 70 W 124 - Commission des questions scolaires (6) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : EDUCATION

  • 70 W 125 - Commission du règlement et de l'organisation administrative (7) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : ADMINISTRATION

  • 70 W 126 - Commission de la salubrité (8) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : ACTION SANITAIRE

  • 70 W 127 - Commission des voies de communication (9/1) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : VORIE

  • 70 W 128 - Commission des voies de communication (9/2) - 1975/1975
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : VORIE

  • 70 W 129 - Commission des incendies (4) - 1976/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : INCENDIE

  • 70 W 130 - Commission des questions scolaires (6) - 1976/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : EDUCATION

  • 70 W 131 - Commission des voies de communication (9) - 1976/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : VOIRIE

  • 70 W 132 - Commission des voies de communication (9) - 1976/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : Papier
    Sujet : VOIRIE

  • 70 W 133-141 - Bureau - 1976/1976
    Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
    Données techniques : PAPIER

    • 70 W 133 - 16 janvier 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 134 - 13 février 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 135 - 05 mars 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 136 - 14 avril 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 137 - 07 mai 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 138 - 15 juin 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 139 - 10 septembre 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

    • 70 W 140 - 15 octobre 1976 - 1976/1976
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier

Voir par page :10 20 50 100