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Liste des 147 inventaires pertinents
Point 1. Avis du conseil de l'Eurométropole sur le Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du Rhin.
Point 3. Réseau de chaleur de l'Esplanade, fourniture de chaleur d'une centrale de cogénération biomasse dans le cadre de l'appel à projets pour la réalisation d'installation de production d'électricité par biomasse. - Point 4. Réseau de chaleur de l'Elsau, fourniture de chaleur d'une centrale de cogénération biomasse dans le cadre de l'appel à projets pour la réalisation d'installation de production d'électricité par biomasse.
Point 5. Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg dans les conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (collèges et lycées).
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Rapport d’activité du Conseil de développement de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 2. Modalités de fonctionnement jusqu’au vote du budget primitif 2017.
Point 4. Compte-rendu de l’activité 2015 des sociétés à capitaux mixtes de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 8. Transferts de compétences du Département du Bas-Rhin à l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 15. Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU), du zonage d’assainissement de l’Eurométropole de Strasbourg et accord à la modification des périmètres de protection liés aux Monuments Historiques pour les communes de Bischheim, Eschau, Fegersheim, Geispolsheim, Lipsheim, Plobsheim, Reichstett et La Wantzenau. - Point 16. Instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg. Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le Secteur Patrimonial Remarquable de la ville de Strasbourg.
Point 22. 4ème PLH, point d’étape annuel.
Point 39. Clôture de séance.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 4. Représentation de l’Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.
Point 5. Approbation du dossier de réalisation de la ZAC « Zone Commerciale Nord », principe de déclassement d’une partie du réseau viaire.
Point 16. Construction du Pôle d’Administration Publique de Strasbourg et du Pôle de Compétence en Propriété Intellectuelle (PAPS PCPI), opérations de réparation et préfinancement.
Point 17. Soutien au dispositif compétitivité et croissance de l’aéroport pour la période 2016-2019.
Point 22. Projet de rénovation des Bains Municipaux, demande de retrait de l’intérêt métropolitain de la compétence « piscines » pour l’équipement « Bains de la Victoire » à Strasbourg. Restitution de la compétence à la ville de Strasbourg. Cadrage général du programme et du montage opérationnel.
Ouverture de séance et appel nominal

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