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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 49-66 - Commune d'Ostwald. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 66 - Plan d'occupation des sols de 1988 en cours de révision.- Modifications de la composition des commissions, application par anticipation de certaines dispositions, raccordement du "Parc des Tanneries", projet d'aménagement de la "Colonne", annexe sanitaire : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté de la présidente de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans, extraits de presse. - 1989/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)