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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 70-73 - Commune de Schiltigheim. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 72 - Plan d'occupation des sols, modification de la composition des groupes de travail, état d'avancement, création de nouvelles zones d'aménagement différé (Z.A.D.) et modalités d'association des personnes publiques : délibération du conseil de commmunauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1977/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)