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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 29-31 - Plan d'occupation des sols de Vendenheim, élaboration. - 1988/1993
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLANIFICATION URBAINE / Architecture - urbanisme
    Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 29 - Ventes et acquisitions de terrains, opérations de classement, demandes d'implantation, de permis de construire, affaires d'alignements, emplacements réservés, aménagement de rues, projets de lotissements : notes, rapport au conseil de communauté, délibération. - 1988/1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : LOTISSEMENT
      PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      AUTORISATION D'URBANISME / PROJET / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : DELIBERATION, PERMIS DE CONSTRUIRE, RAPPORT